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Section II > Chapitre 8 > Position 0809

Explanatory notes

… 0809.40 ‑ Prunes et prunelles La présente position comprend les abricots, les cerises de toutes variétés …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8204

Explanatory notes

… serrage interchangeables, même avec manches Cette position comprend les outils à main suivants : 1)    Clés de serrage …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2105

Explanatory notes

… consommation, même contenant du cacao. La présente position comprend les crèmes glacées, préparées le plus souvent à …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6216

Explanatory notes

… de la Note explicative du n° 61.16 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. La position …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503

Explanatory notes

… générales de la Section), la présente position comprend les parties des machines relevant des deux …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601

Explanatory notes

… le long de la voie ou par une ligne aérienne dite caténaire tendue au‑dessus de la voie. …

Section V > Chapitre 26 > Position 2618

Explanatory notes

… de la fonte, du fer ou de l'acier. Cette position comprend le laitier granulé (sable‑laitier) obtenu, par …

Section II > Chapitre 7 > Position 0701

Explanatory notes

… 0701.10 ‑ De semence 0701.90 ‑ Autres La présente position comprend les pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré, …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3605

Explanatory notes

… les articles de pyrotechnie du n °  36.04. Cette position comprend les allumettes produisant une flamme par frottement …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7901

Explanatory notes

… à être ultérieurement laminés, étirés, filés à la presse, refondus, etc. Sont exclues de cette position les poudres, …

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