… et articles similaires ‑ Autres articles, non filetés : 7415.21 ‑ ‑ Rondelles (y compris les rondelles … boulons et écrous 7415.39 ‑ ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.17 et 73.18 sont valables …
… carcasses ou demi‑carcasses 0204.22 ‑ ‑ En autres morceaux non désossés 0204.23 ‑ ‑ Désossées 0204.30 ‑ Carcasses et … carcasses ou demi‑carcasses 0204.42 ‑ ‑ En autres morceaux non désossés 0204.43 ‑ ‑ Désossées 0204.50 ‑ Viandes des … ou chevreaux, des espèces domestiques ou sauvages. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N°s 0204.10 et 0204.30 …
… I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant que la présente position ne comprend que les … de la deuxième partie de la Section ( Chapitres 58 et 59 , notamment). Les pansements médicamenteux ou conditionnés …
… du type ordinaire à manche , y compris leurs lames , même non finies, ainsi que leurs manches en métaux communs. 2) … que leurs parties en métaux communs et leurs lames , même non finies. 3) Les rasoirs de sûreté en matière plastique … d'acier de longueur indéterminée, perforés, trempés ou non, pour la fabrication de lames de rasoirs de sûreté, …
… hydraté. 4) Les minerais de germanium . La germanite, germano‑sulfure de cuivre. Sont exclus de la présente position les produits commercialement dénommés « concentrés » de germanium obtenus par des traitements autres que ceux normalement pratiqués en vue d'une utilisation métallurgique …
… de fer et se présentent généralement sous forme de granulés noirs ou bruns (obtenus en coulant la matte fondue dans l'eau) ou de masses brutes, ayant un aspect métallique non luisant. B) Cuivre de cément (précipité de cuivre). … grillés. Il se présente sous forme d'une poudre noire impalpable qui contient des oxydes et des impuretés …
… l'effilochage d'articles de coton. Ces déchets comprennent notamment : Les blousses, obtenues durant le peignage; les … coton cardés ou peignés ( n° 52.03 ). d) Les tontisses, nœuds et noppes (boutons) ( n° 56.01 ). e) Les chiffons ( n ° …
… ‑ Tubes et tuyaux : 7507.11 ‑ ‑ En nickel non allié 7507.12 ‑ ‑ En alliages de nickel 7507.20 ‑ Accessoires de tuyauterie La Note 9 e) de la Section XV définit les tubes et tuyaux. Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.04 à 73.07 , relatives aux …
… citer parmi ces derniers les pinces à dessin, les pince‑notes, les attache‑lettres, les coins de lettres, les … signalisation pour fiches, les crochets à papier, les pique‑notes et agrafes présentées en barrettes des types utilisés … cette position : a) Les punaises ( n°s 73.17 ou 74.15 notamment). b) Les fermoirs de livres ou de registres, …
… 55 Fibres synthétiques ou artificielles discontinues Note. 1.‑ Au sens des n°s 55.01 et 55.02, on entend par … sont assimilés aux produits ci‑dessus par application de la Note 2 de la Section XI. Les fibres synthétiques ou … première à travers une filière percée d'un très grand nombre d'orifices (pouvant atteindre plusieurs milliers); le …
Legal note
… Note. 1.‑ Au sens des n°s 55.01 et 55.02, on entend par …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
