… et articles similaires ‑ Autres articles, non filetés : 7415.21 ‑ ‑ Rondelles (y compris les rondelles … boulons et écrous 7415.39 ‑ ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.17 et 73.18 sont valables …
… etc.). Les tissus faits de crins uniques (c'est‑à‑dire non raccordés bout à bout) sont confectionnés sur des … tissus obtenus ont de faibles dimensions; ils sont utilisés notamment comme fonds de tamis. D'autres tissus de crin sont employés notamment pour la fabrication d'entretoiles pour tailleurs. …
… du type ordinaire à manche , y compris leurs lames , même non finies, ainsi que leurs manches en métaux communs. 2) … que leurs parties en métaux communs et leurs lames , même non finies. 3) Les rasoirs de sûreté en matière plastique … d'acier de longueur indéterminée, perforés, trempés ou non, pour la fabrication de lames de rasoirs de sûreté, …
… carcasses ou demi‑carcasses 0204.22 ‑ ‑ En autres morceaux non désossés 0204.23 ‑ ‑ Désossées 0204.30 ‑ Carcasses et … carcasses ou demi‑carcasses 0204.42 ‑ ‑ En autres morceaux non désossés 0204.43 ‑ ‑ Désossées 0204.50 ‑ Viandes des … ou chevreaux, des espèces domestiques ou sauvages. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N°s 0204.10 et 0204.30 …
… I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant que la présente position ne comprend que les … de la deuxième partie de la Section ( Chapitres 58 et 59 , notamment). Les pansements médicamenteux ou conditionnés …
… de fer et se présentent généralement sous forme de granulés noirs ou bruns (obtenus en coulant la matte fondue dans l'eau) ou de masses brutes, ayant un aspect métallique non luisant. B) Cuivre de cément (précipité de cuivre). … grillés. Il se présente sous forme d'une poudre noire impalpable qui contient des oxydes et des impuretés …
… citer parmi ces derniers les pinces à dessin, les pince‑notes, les attache‑lettres, les coins de lettres, les … signalisation pour fiches, les crochets à papier, les pique‑notes et agrafes présentées en barrettes des types utilisés … cette position : a) Les punaises ( n°s 73.17 ou 74.15 notamment). b) Les fermoirs de livres ou de registres, …
… ‑ Tubes et tuyaux : 7507.11 ‑ ‑ En nickel non allié 7507.12 ‑ ‑ En alliages de nickel 7507.20 ‑ Accessoires de tuyauterie La Note 9 e) de la Section XV définit les tubes et tuyaux. Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.04 à 73.07 , relatives aux …
… hydraté. 4) Les minerais de germanium . La germanite, germano‑sulfure de cuivre. Sont exclus de la présente position les produits commercialement dénommés « concentrés » de germanium obtenus par des traitements autres que ceux normalement pratiqués en vue d'une utilisation métallurgique …
… l'effilochage d'articles de coton. Ces déchets comprennent notamment : Les blousses, obtenues durant le peignage; les … coton cardés ou peignés ( n° 52.03 ). d) Les tontisses, nœuds et noppes (boutons) ( n° 56.01 ). e) Les chiffons ( n ° …
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