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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.4
… Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m² compris entre …
Section X > Chapitre 48 > Position 4817 > 4817.30
… Boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801 > 8801.00
… dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104 > 9104.00
… de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6004
… Etoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids …
Explanatory notes
… 60.04 - Etoffes de bonneterie d’une largeur excédant 30 cm, contenant en poids … étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, des n°s 59.03 et 59.07 et les étoffes de … au sens de la Note 7 de la Section XI (voir aussi la partie II des Considérations générales de la Section). …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308
… Matières végétales et déchets végétaux, résidus et …
Explanatory notes
… 23.08 ‑ Matières végétales et déchets végétaux, résidus et … non dénommés ni compris ailleurs. A la condition qu 'ils ne soient pas repris dans d'autres positions plus spécifiques … résidus ou des sous‑produits obtenus au cours de processus industriels de traitement de matières végétales en vue de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3807
… bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, …
Explanatory notes
… bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, … des bois résineux ou non résineux. Durant l'opération, on obtient essentiellement, outre les gaz, du jus pyroligneux, … qui ne font pas l'objet d'un commerce international, contiennent de l'acide acétique, de l'alcool méthylique, de …Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
… pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et leurs parties. …
Explanatory notes
… pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et leurs parties. ‑ Peignes à coiffer, peignes de … articles similaires : 9615.11 ‑ ‑ En caoutchouc durci ou en matières plastiques 9615.19 ‑ ‑ Autres 9615.90 ‑ Autres … de coiffure de tous genres , servant à la parure ou au maintien des cheveux. 3) Les barrettes et articles …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.4 > 7013.42
… En verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7302 > 7302.30
… et autres éléments de croisement ou de changement de voies …