… Les graines de plusieurs espèces de Brassica , notamment B. napus (navette) et B. rapa (ou B. campestris ), fournissent des huiles … par exemple, à partir des trois espèces végétales ci‑après : moutarde blanche ( Sinapsis alba et Brassica hirta …
… contenant du tabac 2402.90 ‑ Autres La présente position s'applique exclusivement aux cigares, y compris les cigares … position ne couvre pas les cigarettes médicamenteuses ( Chapitre 30 ). Toutefois, les cigarettes contenant certains …
… fibres de coton recouvrent les graines contenues dans les capsules (gousses, fruits) du cotonnier ( Gossypium ). Elles … même brunâtre ou rousse. Elles sont récoltées lorsque les capsules, parvenues à maturité, sont plus ou moins largement … par passage aux ouvreuses et aux batteuses se présente en nappes lâches continues. Les linters de coton relèvent du …
… ( blanc de zinc ) ( ZnO) est obtenu par la combustion de vapeur de zinc avec l'oxygène de l'air . La vapeur de zinc est obtenue par vaporisation de zinc métallique ( procédé indirect ou … de peroxyde ( n° 28.25 ). d) L'oxyde de zinc impur appelé parfois gris de zinc ( n° 32.06 ). …
… de coprah, etc.) constituent un aliment du bétail très apprécié; certains autres (tourteaux de ricin notamment), … de la présente position peuvent se présenter en pains aplatis (galettes), en grumeaux ou sous forme de farine … de pellets (voir les Considérations générales du présent Chapitre). La présente position couvre également la farine …
… 5208.13 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5208.19 ‑ ‑ … 5208.23 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5208.29 ‑ ‑ … 5208.33 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5208.39 ‑ ‑ …
… qui figurent dans les Considérations générales du présent Chapitre, la présente position couvre : 1 ° ) les articles … par exemple) : voir la Note explicative du n ° 46.01, paragraphe B) 2); et 3 ° ) les articles en luffa, tels que … 6) Les plateaux, les paniers à verser le vin, les bat‑tapis (tapettes) et les articles de ménage ou autres …
… les pièces d'or 7118.90 - Autres La présente position se rapporte aux monnaies métalliques (y compris celles en … dans des bandes ou plaques laminées. Ces flans sont frappés au moyen de presses spéciales qui exécutent la face … fabriquées à la façon des monnaies (c'est-à-dire par la frappe) qui, dans la plupart des cas, relèvent des n°s 71.13 …
… alliés (généralement sous la forme de ferrotantale du Chapitre 72 ) ou de carbures métalliques, le tantale est … pour les tubes électroniques, de redresseurs de courant, d'appareillages (coupelles, tubes, échangeurs de chaleur, …
… métaux communs ( Section XV ) ou en matières plastiques ( Chapitre 39 ). b) Les étuis pour armes ( n° 42.02 ). c) Les appareils cinématographiques de contrôle de tir, pour …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
