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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6303
… Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. …
Explanatory notes
… 63.03 ‑ Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. ‑ En bonneterie : 6303.12 - - De fibres synthétiques 6303.19 - - … matières textiles ‑ Autres : 6303.91 - - De coton 6303.92 - - De fibres synthétiques 6303.99 - - …Section VI > Chapitre 38 > Position 3820 > 3820.00
Classification opinions
… 1. Liquide antigel concentré composé essentiellement d'alcool éthylique et d'eau, additionnés d'une faible quantité d'agent de surface anionique, de méthyléthylcétone, de matière colorante et, en …Section XI > Chapitre 55 > Position 5506
… Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées …
Explanatory notes
… 55.06 ‑ Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature . 5506.10 ‑ De nylon ou d'autres polyamides 5506.20 ‑ De polyesters 5506.30 … 5506.40 ‑ De polypropylène 5506.90 ‑ Autres Cette position couvre les fibres synthétiques discontinues (y …Section IV > Chapitre 21 > Position 2102 > 2102.20
… Levures mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts …
Classification opinions
… 1. Comprimés destinés à la consommation humaine , consistant en micro-organismes monocellulaires morts desséchés (Spirulina platensis) ainsi …Section VI > Chapitre 29 > Position 2913
… Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du n° 29.12. …
Explanatory notes
… 29.13 ‑ Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du n° 29.12. Ce sont des composés qui dérivent des aldéhydes par … d'un ou plusieurs atomes d'hydrogène des radicaux contenus dans leurs molécules ( à l'exception de l'hydrogène …Section XI > Chapitre 52 > Position 5202
… Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… 52.02 ‑ Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés). … 5202.91 ‑ ‑ Effilochés 5202.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend, d'une manière générale, les déchets de coton qui proviennent des opérations préparatoires à la filature, de la filature, du …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010 > 7010.20
… Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture …
Classification opinions
… poussière et d’une évaporation excessive de l’humidité. Ils sont présentés séparément, sans aucun autre ustensile de cuisson. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 …Section VI > Chapitre 33
… produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques …
Explanatory notes
… produits de parfumerie ou de toilette preparés et préparations cosmétiques Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend … notamment les produits suivants : les petits sachets contenant une partie de plante aromatique; les préparations … usages (ce serait le cas, par exemple, pour du vernis à ongles présenté dans un petit flacon dont le bouchon serait …Legal note
… extraits végétaux des n°s 13.01 ou 13.02; b) les savons et autres produits du n° 34.01; c) les essences … notamment les produits suivants : les petits sachets contenant une partie de plante aromatique; les préparations …Section IV > Chapitre 18 > Position 1805
… Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… 18.05 ‑ Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. La poudre de … cacao du n° 18.03 , partiellement dégraissée. La présente position comprend uniquement les poudres de cacao sans … pâte ou de la poudre de cacao par des substances alcalines (carbonate de sodium ou de potassium, etc.) afin d'en …Section I > Chapitre 2 > Position 0203
… des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées. …