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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.40

Classification opinions

… d'un chargeur et de cinq cartouches de rechange. Application des RGI 1, 3 b) et 6. Adoption : 2011 A Chargeur …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.50

Classification opinions

… mesurant 63,5 ou 82,55 x 152,4 x 158,75 mm et d'un poids approximatif de 635 ou de 726 g. Ils sont munis à l'arrière …

Section III > Chapitre 15 > Position 1516 > 1516.10

Classification opinions

… utilisé pour la fabrication de compléments alimentaires. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.10

Classification opinions

… ensuite ajouté au produit dans un tambour d'aromatisation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.79

Classification opinions

… les panneaux ne comportent pas de motifs particuliers. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2004 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206 > 6206.30

Classification opinions

… présentés ensemble, conditionnés pour la vente au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.40

Classification opinions

… et décharger du béton et du mortier sur le chantier. Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2025   …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.22

Classification opinions

… branchant à une source externe d'alimentation électrique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.90

Classification opinions

… de rayons X, à des fins médicales et industrielles. Application des RGI 1 (Note 2 b) du Chapitre 90) et 6. …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.9 > 9403.99

Classification opinions

… caissons, armoires, bureaux, commodes ou tables à tiroirs. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019   …

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