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Section V > Chapitre 25 > Position 2530

Explanatory notes

… Chypre). Les terres colorantes restent comprises dans cette position, même lorsqu'elles sont calcinées ou mélangées entre elles sans addition d'autres matières; par contre, si elles ont été additionnées d'autres matières ou bien si elles sont …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3907

Explanatory notes

… 3907.91 - - Non saturés 3907.99 - - Autres La présente position couvre : 1)    Les polyacétals … le formaldéhyde, et caractérisés par la présence de fonctions acétal dans la chaîne du polymère. Ils ne doivent … des mousses de polyuréthanne. moulage. La présente position couvre également les dérivés pégylés (polymères de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7306

Explanatory notes

… - Autres               - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l’extraction du pétrole … inoxydables 7306.29 - - Autres 7306.30 - Autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés 7306.40 - … autre que carrée ou rectangulaire 7306.90 - Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  73.05 s'appliquent …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9602

Explanatory notes

… durcie. Pour l’interprétation du terme travaillées , les dispositions du second paragraphe des Notes explicatives du … matières minérales à tailler travaillées du type de celles mentionnées dans la Note 2 b) du présent Chapitre. La … végétales ou minérales à tailler .         Sous réserve des exclusions mentionnées ci‑après, relèvent notamment de ce …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7207

Explanatory notes

… en poids moins de 0,25 % de carbone : 7207.11 - - De section transversale carrée ou rectangulaire et dont la … à chaud grossier se rapporte à des produits ayant subi une opération de laminage leur conférant un aspect grossier. Relèvent de la présente position les blooms, les billettes, les ronds, les brames, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422

Explanatory notes

… sous film thermorétractable) 8422.90 ‑ Parties Cette position couvre les machines à laver la vaisselle, les … l'emballage, etc. C'est ainsi que relèvent de la présente position les machines qui effectuent l'empaquetage ou … cubes, etc. et à les emballer). Par contre, la présente position ne couvre pas les machines de fabrication dans …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5301

Explanatory notes

… ligneuse, et de les isoler les unes des autres. La présente position comprend le lin brut, roui, teillé, peigné ou … plus ou moins complètement, par fermentation (sous l'action de bactéries ou de moisissures) ou chimiquement, la … pectique qui agglomère les fibres entre elles. Cette opération est ordinairement effectuée : 1)   soit en …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5903

Explanatory notes

… ‑ Avec du polyuréthanne 5903.90 ‑ Autres La présente position se rapporte aux tissus imprégnés, enduits ou … matière plastique incorporée (compacte ou alvéolaire), à la condition cependant : 1)    Que l'imprégnation, l'enduction … simples changements de couleur qui peuvent résulter de ces opérations. Les tissus dont l’imprégnation, l’enduction ou …

Section II > Chapitre 12 > Position 1211

Explanatory notes

… africain ( Prunus africana ) 1211.90 - Autres Cette position comprend des produits végétaux frais, réfrigérés, … non seulement lorsqu'ils sont utilisés en l'état aux usages mentionnés ci‑dessus mais aussi lorsqu'ils sont destinés à … produits végétaux repris plus spécifiquement dans d'autres positions de la Nomenclature sont exclus de la présente …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716

Explanatory notes

… - Parties A l'exception des véhicules visés dans les positions précédentes, cette position comprend un ensemble … par d'autres véhicules (tracteurs, voitures automobiles, chariots, motocycles, cycles, etc.), soit pour être tirés ou …