WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002
… d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. …
Explanatory notes
… qui, montés, constituent en fait des lunettes, lorgnons et articles similaires du n° 90.04 , la présente position se … montées pour bancs d'optique. 8) Les trames pour les arts graphiques, montées. Dans un instrument d'optique, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7305
… Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur …
Explanatory notes
… 73.05 ‑ Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur … ou gazoducs : 7305.11 - - Soudés longitudinalement à l'arc immergé 7305.12 - - Soudés longitudinalement, autres … pour les produits laminés plats non enroulés. Dans le cas d'articles soudés, les rives de contact sont soudées soit sans …Section VI > Chapitre 28 > Position 2850
… non, autres que les composés qui constituent également des carbures du n° 28.49. …
Explanatory notes
… non, autres que les composés qui constituent également des carbures du n° 28.49. Les quatre groupes de composés compris … du chlorure de chrome. Il existe aussi des hydrures d'arsenic, de silicium, de bore (et de bore‑sodium ou … ( n° 28.14 ), carbone ( n° 28.53 ). Les nitrures d'argent et d'autres métaux précieux relèvent du n° 28.43 , …Section XX > Chapitre 96 > Position 9613
… du n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches. …
Explanatory notes
… du n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches. 9613.10 ‑ Briquets de poche, à gaz, non rechargeables 9613.20 ‑ Briquets de poche, à gaz, …Section XV > Chapitre 72 > Position 7209
… laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni …
Explanatory notes
… laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni … (voir les Considérations générales du présent Chapitre, Partie IV.B). En raison de leurs caractéristiques (meilleur aspect de la surface, meilleure …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.43
… D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur n'excédant pas …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.9 > 3702.97
… D'une largeur n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8209 > 8209.00
… et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.9 > 8439.91
… De machines ou appareils pour la fabrication de la pâte de matières …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4 > 8431.43
… Parties de machines de sondage ou de forage des n°s 8430.41 …