… de voûtes et autres pièces de forme spéciale pour les mêmes usages (les rigoles concaves d'un côté et rectilignes sur … et autres pièces de tuyauterie pour canalisations et usages similaires, en matières réfractaires ( n° 69.03 ). ° …
… lorsqu'il comporte des mécanismes, tels que manivelles, engrenages, dispositifs à vis d'Archimède, pompe; par … et similaires), à mouler la viande, à râper le fromage, à couper ou à peler les légumes ou les fruits (y …
… l'énergie du moteur diesel entraîne les roues grâce à un embrayage ou couple hydraulique et à une boîte de vitesses. … sont surtout utilisés dans les gares pour la manœuvre des wagons et par certains établissements industriels raccordés …
… du type Sri-Lanka (Ceylan), du type Seychelles et du type Madagascar ( Cinnamomum zeylanicum Blume ) , dite cannelle … du type Sri-Lanka (Ceylan), du type Seychelles et du type Madagascar. Les qualités commerciales courantes se …
… été autrement travaillés (percés, fraisés, assemblés par collage ou par couture, etc.), sont exclus de cette position. Ils sont classés comme ouvrages des n°s 39.18 à 39.26 sous réserve qu'ils ne soient …
… très large et servent à fabriquer des films pour emballages, des pièces moulées utilisées dans l'industrie automobile, des appareils et articles ménagers, etc., des gaines pour fils et câbles, des …
… rognures et autres déchets de cuirs tannés ou séchés après tannage ( n ° 41.15 ). c) Les cuirs et peaux, tannés ou séchés après tannage, non épilés ( Chapitre 43 ). …
… roulottés, bordés ou munis de franges provenant ou non du tissage. On range en outre dans la présente position les … non entrelacés et qui sont conçus pour fournir, par simple coupage de ces fils, des articles à franges de la nature de …
… l'exception des embarcations du n° 89.03 et des bateaux de sauvetage autres qu'à rames, des navires pour le transport … utilisés aussi bien pour le transport des trains de voyageurs ou de marchandises (« trains‑ferries », …
… Relèvent également de cette position les bateaux de sauvetage à rames (les autres bateaux de sauvetage relèvent du n° 89.06 ). Sont en outre exclues de …
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