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Section VII > Chapitre 40 > Position 4011

Explanatory notes

… peuvent être munis ou non de chambre à air. ° °   ° Notes explicatives de sous-positions. N° 4011.70 Des illustrations … ci-après uniquement à titre illustratif . -      Exemples de pneumatiques pour véhicules ou engins agricoles : -      Exemples de pneumatiques pour véhicules ou engins …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5408

Explanatory notes

… ameublement, articles de campement, parachutes, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les pansements … dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm ou de lames ou formes similaires d'une largeur apparente excédant 5 mm, en matières textiles artificielles ( n° 46.01 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6211

Explanatory notes

… synthétiques ou artificielles 6211.39 - - D'autres matières textiles               ‑ Autres vêtements, pour femmes ou … - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.12 relative aux survêtements de sport … culottes et slips de bain ainsi que celles de la Note explicative du n° 61.14 relative aux autres vêtements sont …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114

Explanatory notes

… synthétiques ou artificielles 6114.90 - D'autres matières textiles La présente position couvre, sans distinction quant … aviateurs, même chauffés par une résistance électrique, par exemple. 5)    Les vêtements spéciaux, même incorporant à … de l’escrime, pantalons de hockey sur glace, etc. sont exclus de la présente position ( n° 95.06 ). …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7615

Explanatory notes

… métaux ferreux visés aux n°s 73.23 et 73.24 (voir les Notes explicatives correspondantes) et en particulier aux … en cuivre décrits à la Note explicative du n°  74.18 . Sont exclus de cette position : a)    Les bidons, boîtes et …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2935

Explanatory notes

… ) dans laquelle R 1 est un radical organique plus ou moins complexe possédant un atome de carbone directement lié au … peut citer : 1) N-Alkylperfluorooctane sulfonamides * . Par exemple : N-Méthylperfluorooctane sulfonamide et … 4-dihydro-1,2,4- benzothiadiazine-1, 1-dioxyde; etc.). Sont exclus de la présente position les composés dans lesquels …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… ordinaires. Les céréales présentées à l'état frais ( à l'exclusion du maïs doux du Chapitre 7 ), même utilisables … travaillés tels que ceux du n° 11.04 (voir la Note explicative correspondante). Toutefois, le riz décortiqué ou …

Section II > Chapitre 11 > Position 1109

Explanatory notes

… Gluten de froment (blé), même à l'état sec . Le gluten est extrait de la farine de froment par simple séparation, sous … hydrolysées ou le glutamate de sodium. Sont notamment exclus de cette position : a)    La farine de froment … l'adjonction de gluten ( n° 11.01 ). b)    Les protéines extraites du gluten de froment ( n° 35.04  généralement). …

Section X > Chapitre 48 > Position 4813

Explanatory notes

… En cahiers ou en tubes 4813.20 ‑ En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 5 cm 4813.90 ‑ Autres La présente position … maximum généralement). 4)    En rouleaux d'une largeur excédant 5 cm. Ces papiers de haute qualité, obtenus …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301

Explanatory notes

… - Pièces d’artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) 9301.20 - Tubes lance-missiles; lance-flammes; … servant à projeter sur l'ennemi un liquide enflammé) à l'exclusion des lance‑flammes spéciaux pour la destruction …