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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.62
… Autres, non mentionnés dans la sous-position ci-dessus, contenant en masse 55 % ou plus …
Section I > Chapitre 2 > Position 0208 > 0208.40
… dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); …
Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.92
… dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); …
Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. …
Explanatory notes
… chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. Les articles de la présente position, qui sont … de loterie imprimés sur un papier spécial les mettant à l’abri de la contrefaçon et dotés d’un numéro de série sont …Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, …
Explanatory notes
… topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, … cas, ils servent aussi à la consommation humaine ou à l'alimentation des animaux. Cette position se rapporte aux …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4
… dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10
… de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits …
Classification opinions
… deux bandes en tissu de polyamide superposées, avec intercalation d'une ou de plusieurs bandes en matière à tresser … la courroie étant fixés ensemble par pression à chaud à l'aide d'un adhésif : Ayant moins de 3 mm d'épaisseur : … indéterminée ou coupées de longueur. Voir également l'Avis 5910.00/1. Adoption : 1963 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544
… et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de …
Explanatory notes
… et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de … comme conducteurs électriques, qu'ils soient destinés à l'appareillage des machines ou installations ou au montage … dans une ou plusieurs gaines isolantes. Suivant le cas, l'âme est massive ou faite de brins toronnés et en un seul …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.20
… dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235, du …