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Section XI > Chapitre 56 > Position 5602

Explanatory notes

… 5602.90 ‑ Autres Les feutres sont obtenus en superposant plusieurs couches de voiles de fibres textiles provenant … ci‑après), les feutres en pièces, coupés de longueur ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire dans … cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations similaires ( n° 34.05 ), d'adoucissant pour textiles ( …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5305

Explanatory notes

… les déchets de fils et les effilochés) . La présente position englobe les fibres textiles végétales provenant des … de la classe des monocotylédones (le coco, l'abaca ou le sisal, par exemple) ou, en ce qui concerne la ramie, … sous les noms de Curanà (Amazonie), Pina (Mexique) ou Silkgrass, sont extraites des feuilles d'ananas, plante de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7304

Explanatory notes

… - Autres Les tubes, tuyaux et profilés creux de la présente position peuvent être obtenus par divers procédés : A)    … obliques;       ‑   soit dans un laminoir continu à plusieurs cages sur un mandrin libre (procédé « free … de machines et d'appareils de la Section XVI , des pots (silencieux) et tuyaux d'échappement de véhicules du …

Section X > Chapitre 48 > Position 4807

Explanatory notes

… renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. Cette position comprend les papiers et cartons obtenus en fixant … superposition de couches de papier soudées sans liant par simple compression ‑ par le fait qu'après immersion dans … plastique, etc.) restent classés dans la présente position, s'ils conservent les caractéristiques essentielles du papier …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447

Explanatory notes

… machines de couture‑tricotage 8447.90 - Autres La présente position couvre tous les appareils et machines destinés, en … bas, manches de vêtements, bérets basques, fez et coiffures similaires, etc.). 2)    Les métiers à bonneterie … métiers locknit, etc.). Les machines de l'espèce vont de la simple tricoteuse à levier à la grande machine de bonneterie …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532

Explanatory notes

… ajustables 8532.90 ‑ Parties Les condensateurs électriques consistent, en principe, en deux surfaces conductrices, dites … dont les unes sont fixes, tandis que les autres, qui s'intercalent entre les premières, sont montées sur un axe …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103

Explanatory notes

… pour la facilité du transport (+). 7103.10 - Brutes ou simplement sciées ou dégrossies               - Autrement … Sont exclus toutefois de la présente position, même s'ils ne sont ni sertis ni montés : a)    Les saphirs … propres à être utilisées en joaillerie ou à des usages similaires, qui sont qualifiées de pierres précieuses ou de …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1604

Explanatory notes

… poisson.               ‑ Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : 1604.11 ‑ ‑ Saumons … 1604.31 ‑ ‑ Caviar 1604.32 ‑ ‑ Succédanés de caviar Cette position comprend : 1)    Les poissons cuits, de quelque … dits beurre d'anchois, pâtes d'anchois, beurre de saumon , consistant en une pâte généralement composée de ces poissons …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513

Explanatory notes

… du n° 85.12. 8513.10 ‑ Lampes 8513.90 ‑ Parties La présente position a trait aux lampes électriques portatives destinées … Assez fréquemment, ces lampes comportent un dispositif simple pour les accrocher momentanément à une paroi … 4)    Les lampes portatives équipées pour l' émission de signaux lumineux . 5)    Les lampes de sûreté pour mineurs , …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544

Explanatory notes

… etc.). Il s'agit de toute une gamme d'articles allant du simple fil isolé, parfois très fin, jusqu'aux câbles … Un conducteur unique massif ou toronné (fils et câbles simples). 2°)   Deux ou plusieurs conducteurs isolés … pour les bobinages. 2)    Les fils oxydés anodiquement ou similaires. 3)    Les fils et câbles de télécommunications …