Système harmonisé

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Section XI > Chapitre 59 > Position 5910

Section XI > Chapitre 56 > Position 5605

Section XI > Chapitre 59 > Position 5904

Explanatory notes

… textiles du n° 45.04 , dont l'agglomérat n'a pas les caractères de la pâte de linoléum et qui sont, en outre, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484

Section VI > Chapitre 32 > Position 3205

Explanatory notes

… de la matière colorante sur le support est ordinairement effectuée, suivant le cas : 1)    Par précipitation du …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014

Explanatory notes

… ou bornes de signalisation, d'enseignes ou de simples réflecteurs pour cycles, automobiles, etc. Ces articles, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7319

Explanatory notes

… de chaussures) ( n°  84.52 ). c)     Les aiguilles pour lecteurs phonographiques ( n°  85.22 ). d)    Les aiguilles …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6112

Explanatory notes

… parfois grattés à l'intérieur, qui en raison de leur aspect général et de la nature de leur étoffe, laissent … portés exclusivement ou essentiellement dans le cadre d'une activité sportive.        Les survêtements de sport sont …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3606