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Section VI > Chapitre 33 > Position 3304 > 3304.9 > 3304.99

Classification opinions

… 1. Eau minérale naturelle placée dans des bombes sous pression de gaz naturels et de gaz neutres en vue de son utilisation pour l'entretien et les soins de la peau …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.19

Classification opinions

… 1. Appareil portatif à utilisations multiples comprenant les éléments … circuit intégré activant un avertissement vocal lorsque la batterie doit être rechargée; 8°) une batterie rechargeable … L'appareil est muni d'une poignée et d'une bandoulière. Application de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1999 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.6 > 9401.61

Classification opinions

… 1. Siège avec bâti en bois et muni d'accoudoirs en aluminium brossé, rembourré et recouvert d'une feuille de matières plastiques, équipé d'un système audio, d'un panneau de commande latéral et de prises d'entrée/sortie, utilisable avec des …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203 > 2203.00

Classification opinions

… (goût, arôme, etc.) sont celles de la bière.  Application de la RGI 1. Adoption : 2024 …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.80

Classification opinions

… sont récoltés à un stade précoce, lorsqu’ils sont encore immatures (avant la fécondation) et ne contiennent que des grains de maïs immatures ou non développés. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.20

Classification opinions

… Hydravion ultra léger motorisé (ULM) pneumatique de type pendulaire, équipé d’un moteur intégral, … coque semi-rigide, permettant à l’engin le décollage et l’atterrissage depuis ou sur des plans d’eau (mer, lac …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6306 > 6306.2 > 6306.22

Classification opinions

… en acier, équipée de pièces de raccordement et de pieds en matières plastiques et d'un revêtement de toit disposant d'un habillage pour les quatre montants d'angle. Le revêtement de toit est en tissu … sur les quatre côtés et non arrimée fermement au sol Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.5 > 8541.51

Classification opinions

… 1. « Dispositif à élément à effet Hall » à quatre bornes , consistant en un substrat de ferrite et une couche d'antimoniure d'indium … les appareils pour le conditionnement de l'air, etc. Application des RGI 1 (Note 12 a) 1) du Chapitre 85) et 6. …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.20

Classification opinions

… poids), de l’alcool isopropylique (0,5 – 1 % en poids), du phtalate de diéthyle (0,1 – 0,2 % en poids) et une solution … éthylique (50 – 70 % en poids) et de polyvinylpyrrolidone-acétate de vinyle copolymère (30:70). Le produit se présente … volume nominal de 200 litres, ou dans des conteneurs en matières plastiques d’un volume nominal de 1000 litres. ll …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.30

Classification opinions

… notamment, réunis en un seul corps, un moteur, un brûleur automatique, un serpentin de chauffe et une pompe doseuse, … pour le lavage d'automobiles, de machines, de garages, d'ateliers, de bâtiments, etc. Adoption : 1963 …

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