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Section XI > Chapitre 62 > Position 6207

Explanatory notes

… de nuit et pyjamas : 6207.21 - - De coton 6207.22 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6207.29 - - D'autres matières textiles …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6101

Explanatory notes

… des articles du n° 61.03. 6101.20 ‑ De coton 6101.30 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6101.90 ‑ D'autres matières textiles La …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1803

Explanatory notes

… ou de broyeuses à disques, des fèves de cacao préalablement torréfiées et débarrassées de leurs coques, pellicules et … Dans cet état , elle est souvent vendue directement aux confiseurs ou aux pâtissiers; mais elle est surtout utilisée …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3303

Explanatory notes

… absolues ou en mélanges de substances odoriférantes artificielles, dissous dans un alcool de haut titrage. Ces … complétées par des adjuvants (odeurs légères) et un fixateur ou stabilisant. Les eaux de toilette ‑ eau de …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7415

Explanatory notes

… et articles similaires               ‑ Autres articles, non filetés : 7415.21 ‑ ‑ Rondelles (y compris les rondelles … 7415.29 ‑ ‑ Autres               ‑ Autres articles, filetés : 7415.33 ‑ ‑ Vis; boulons et écrous 7415.39 ‑ ‑ …

Section V > Chapitre 27 > Position 2703

Explanatory notes

… carbonisés, est une matière généralement légère et fibreuse. Cette position couvre toutes les espèces de … Cette position ne comprend pas toutefois : a)    Les fibres de tourbe ligneuse dite bérandine , traitées en vue …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3914

Explanatory notes

… d'ions de la présente position sont des polymères rétifiés, généralement présentés sous forme de granulés, qui … des polymères acryliques et des résines phénoliques, modifiés chimiquement. La présente position ne couvre pas …

Section I > Chapitre 3 > Position 0301

Explanatory notes

… spp. ) 0301.94 - - Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique ( Thunnus thynnus, Thunnus orientalis ) 0301.95 - … ou de leurs formes, sont normalement destinés à des fins ornementales, notamment dans les aquariums. …

Section I > Chapitre 4 > Position 0401

Explanatory notes

… 10 %. Cette position comprend le lait tel qu'il est défini dans la Note 1 du présent Chapitre et la crème, même … n° 04.02 ) et du lait et de la crème, caillés, fermentés ou acidifiés ( n° 04.03 ). Toutefois, les produits de la …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8212

Explanatory notes

… type ordinaire à manche , y compris leurs lames , même non finies, ainsi que leurs manches en métaux communs. 2)    Les … leurs parties en métaux communs et leurs lames , même non finies. 3)    Les rasoirs de sûreté en matière plastique …