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Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… en particulier : 1)    Les récipients de tout genre et notamment les réservoirs, bacs et similaires sans …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2308

Explanatory notes

… l'extraction de certains de leurs composants. Elle couvre notamment : 1)    Les glands et les marrons d'Inde . 2)    …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4006

Explanatory notes

… comprend : A)    Les profilés en caoutchouc non vulcanisé, notamment les plaques et les bandes de section autre que …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3804

Section VI > Chapitre 38 > Position 3814

Explanatory notes

… le dégraissage des pièces mécaniques, etc. Sont compris ici notamment : 1)    les mélanges d'acétone, d'acétate de …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1605

Explanatory notes

… et encornets 1605.55 ‑ ‑ Poulpes ou pieuvres 1605.56 ‑ ‑ Clams, coques et arches 1605.57 ‑ ‑ Ormeaux 1605.58 ‑ ‑ …

Section X > Chapitre 47 > Position 4707

Explanatory notes

… principalement pour la récupération des métaux précieux, notamment les déchets et matières de rebut provenant des …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… inscriptions ou des motifs particuliers. Elles comprennent notamment les étiquettes commerciales revêtues, par exemple, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7312

Explanatory notes

… en fils de fer ou d'acier, ces câbles peuvent comporter une âme en matières textiles (chanvre, jute, etc.) ou être …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… la Note 9 b) . Ces produits sont obtenus habituellement par laminage, filage ou étirage, mais parfois aussi par forgeage …

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