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Section IV > Chapitre 20 > Position 2001

Explanatory notes

… ou à l'acide acétique, avec ou sans sel, épices, moutarde, sucre ou autres édulcorants. Ces produits peuvent également … sont essentiellement des liquides, des émulsions ou des suspensions qui ne sont pas destinés à être consommés …

Section I > Chapitre 4 > Position 0410

Explanatory notes

… « nids d'hirondelles ». Ces nids sont constitués par une substance sécrétée par l'animal et qui se solidifie … de l'air.        Ils peuvent être à l'état brut ou avoir subi des traitements destinés à les débarrasser des plumes, …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304

Explanatory notes

… de protection pour meubles, les têtières de sièges, les dessus de table appelés également tapis de table ( autres … des tapis de pied ‑ voir la Note 1 du Chapitre 57), les dessus de cheminée, les embrasses pour rideaux. La présente …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3209

Explanatory notes

… des matières de charge. Elles sont additionnées d'agents de surface et de colloïdes protecteurs à des fins de … pas  : a)  Les préparations destinées au revêtement de surfaces telles que façades ou sols, à base de matières …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Explanatory notes

… Feuilles et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) 7804.19 ‑ ‑ Autres 7804.20 ‑ Poudres et … celles associées à des matières colorantes ou présentées en suspension , en dispersion ou en pâte dans un liant ou un …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6210

Explanatory notes

… ou non imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, ou en tissus ( autres qu 'en bonneterie) des n°s 59.03, 59.06 ou … respiratoires. Il convient de noter que les vêtements susceptibles de relever à la fois de la présente position et …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… fibres obtenus par effilochage de chiffons, de rognures de tissus ou de tricots, de déchets de fils, etc. L'effilochage … de réemploi , etc., comportent principalement les variétés suivantes : 1)    Le shoddy et le mungo , qui proviennent de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3826

Explanatory notes

… jatropha), de graisses animales (par exemple, saindoux, suif) ainsi que d’huiles ou de graisses usagées (par … graisses de cuisson recyclées). Le biodiesel, stricto sensu , ne contient pas d'huiles de pétrole ou d'huiles …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004

Explanatory notes

… (excepté pour certains types de verres spéciaux), se sont substitués, pour l'obtention du verre à vitres, divers … combinent le soufflage et l'étirage. Par les procédés susvisés, on obtient du verre dit à vitres d'épaisseurs …

Section III > Chapitre 15 > Position 1512

Explanatory notes

… salades et entre dans la composition de la margarine ou des succédanés du saindoux. Elle possède des propriétés … ainsi que pour la fabrication de la margarine ou des succédanés du saindoux. ° °   ° Note explicative de …

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