… 0,3 m 2 mais n’excède pas 1 m 2 5704.90 ‑ Autres Cette position comprend les tapis et autres revêtements de sol, en … convient d'entendre ici par feutre est précisé dans la Note explicative du n° 56.02. Parmi les produits relevant de la … généralement au dos d'une couche de caoutchouc ou de matière plastique destinée à accroître la résistance de …
… Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties …
Classification opinions
… : Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinées, après avoir été munies de patins, à être utilisées comme chenilles : De véhicules de combat du n° …
… Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 52.07 ‑ Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail. 5207.10 ‑ Contenant au … moins 85 % en poids de coton 5207.90 ‑ Autres La présente position couvre les fils de coton (autres que les fils à … pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. …