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Section XX > Chapitre 96 > Position 9609

Explanatory notes

… A)   Nus ou recouverts d’une simple bande protectrice en papier (ce sont les craies, les fusains, les mines, les … plastique ou quelquefois formée de plusieurs couches de papier enroulées en spirale (ce sont les crayons proprement … mines pour crayons et porte‑mine , à base d’argile et de graphite pour le noir; d’argile, de craie ou de cire et …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9613

Explanatory notes

… 2)  Les briquets et allumeurs électriques . Ces appareils sont alimentés en courant électrique soit par le réseau, soit par une batterie; certains appareils de l’espèce produisent simplement une étincelle, … rouge. 3)  Les briquets et allumeurs chimiques . Dans ces appareils, un catalyseur (généralement de la mousse de …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7502

Explanatory notes

… formes primaires , il sert le plus souvent comme produit d'apport dans la fabrication des aciers alliés ou des … ou d'ouvraisons (perçage, taraudage, par exemple) pour y adapter lesdits crochets. La présente position ne comprend …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005

Explanatory notes

… aux produits dont il est fait état dans la Note 3 du Chapitre. Ces produits ( exception faite , cependant, des … une préparation ou à un mode de conservation non prévus aux Chapitres 7 ou 11. Le mode de conditionnement est sans … sont destinés à être consommés sous forme de « chips » après avoir été frits pendant quelques secondes. Sont …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2006

Explanatory notes

… que soit l'emballage. Restent toutefois compris dans le Chapitre 8  les fruits secs (dattes, pruneaux, etc.) même si … naturelle, ce qui peut donner aux fruits en cause l'apparence des fruits cristallisés de la présente position. …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3905

Explanatory notes

… des laques, des peintures, des adhésifs et des agents d'apprêt ou d'imprégnation pour matières textiles, etc. Des …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4417

Explanatory notes

… l'une quelconque des matières mentionnées dans la Note 1 du Chapitre 82.        Parmi les outils classés ici, on peut … ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre). Sont exclus de cette position : a)      Les bois … de table ( n ° 44.21 ). d)      Les formes en bois pour la chapellerie ( n ° 84.49 ). e)      Les moules en bois du n ° …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5802

Explanatory notes

… de rigidité, leur épaisseur et leur résistance, les rendant inaptes à être utilisés pour le recouvrement du sol. Par … de points qui, dans le sens de la longueur, à l'envers, ont l'apparence de points continus alors que les produits du …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711

Explanatory notes

… voir les Considérations générales de la Note explicative du Chapitre 29, partie A), cinquième paragraphe.) Pour …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3904

Explanatory notes

… de polymères, voir les Considérations générales du présent Chapitre. Le PVC est une matière rigide et incolore d'une … des voyageurs. Les feuilles de PVC rigides trouvent des applications dans la fabrication de couvercles, conduites, … revêtement de sols en PVC constituent également l'une des applications les plus communes. Les copolymères les plus …