… des plaqués ou doublés de métaux précieux, que sous forme d'accessoires ou de garnitures de minime importance. b) … du n° 58.09 et autres articles de la Section XI . d) Les machines, appareils et matériel électrique relevant de la …
… produits généralement par le règne végétal et qui, par action d'acides, de bases ou d'enzymes, se dédoublent en une partie « … sucre et l'aglycone sont normalement liées par une fonction acétal. On trouve toutefois également des N-hétérosides, des …
… ne contenant pas de métaux précieux ( à l'exception des accessoires ou garnitures de minime importance) (voir la … (montures de brosses, fermoirs et montures-fermoirs pour sacs à main, peignes de coiffure, boucles d'oreilles, … et les pierres non assorties, simplement enfilées pour la facilité du transport, relèvent respectivement des n°s 71.01 …
… désigne sous le nom de miroirs en verre les verres (verre à glace et verre à vitres) dont l'une des faces est recouverte d'une couche de métal (généralement … autrement qu'à titre de simples garnitures ou accessoires de minime importance ( n° 71.14 ), soit des …
… - Revêtements de sol et tapis de pied 4016.92 - - Gommes à effacer 4016.93 - - Joints 4016.94 - - Pare‑chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux 4016.95 - - Autres articles gonflables … propres à des usages techniques (y compris les parties et accessoires des machines et appareils de la Section XVI et …
… par soufflage ou aspiration, puis en les comprimant afin d'accroître la cohésion des fibres. Certaines ouates sont … fêtes, carnaval ou autres divertissements, les articles et accessoires pour arbres de Noël et les autres articles du …
… présentent en feuilles d'épaisseur régulière, beaucoup plus compactes et difficiles à désagréger que les ouates. N'étant … avec des fibres synthétiques ou artificielles. Selon leurs caractéristiques, les feutres sont utilisés en chapellerie, … synthétiques ou artificielles, sans support textile, à l'action d'aiguilles à encoches; ou 2) soit en aiguilletant …
… présentés en bobines, rouleaux ou feuilles et dont la caractéristique commune est d'avoir subi, pendant ou après fabrication, une ouvraison telle que leur surface n'est plus ni lisse, ni uniforme. En ce qui concerne …
… matière protéinique, la kératine; elles présentent sur leur surface des écailles caractéristiques. Elles sont … cours de laquelle les fibres et la peau sont soumises à l'action combinée de la chaleur et de l'humidité. Ces laines … l'immersion des laines dans un bain, généralement à base d'acides minéraux ou de sels acides, laissant intactes les …
… pour toute circonstance. Elles peuvent être illustrées, accompagnées d'une enveloppe et comporter des garnitures ou … comportant seulement des mentions ou motifs publicitaires accessoires ou bien des illustrations de format réduit) …
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