… les timbres de quittances, d’enregistrement, de permis de circulation, de chancellerie, les vignettes fiscales en … collés sur enveloppes ou cartes , parmi lesquelles on peut citer les enveloppes premier jour qui sont des enveloppes …
… aux monnaies métalliques (y compris celles en métaux précieux) émises par les Etats, d'un poids rigoureusement … en relief des figures ou des inscriptions d'un caractère officiel et ayant cours légal. Les envois de monnaies … Les monnaies frappées dans un pays en vue d'être mises en circulation dans un autre pays; au moment de leur passage à …
… ou d'autres parties de plantes destiné à les ramollir et à faciliter la pénétration du sucre. Ils sont ensuite placés … etc.), en quartiers ou en morceaux de fruits (oranges, citrons, ananas, etc.), en écorces de fruits (cédrats, …
… Etre reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux véhicules de l'espèce. … de véhicules pour voies ferrées ou similaires, on peut citer : 1) Les bogies, sorte de chariots à deux ou …
… prévus dans cette position. Sont notamment compris ici : 1) Le guano qui résulte de l'accumulation des … désagrégé. 5) Les produits résultant de l'action de l'acide sulfurique sur le cuir. 6) Le compost, engrais …
… de courroies transporteuses ou de transmission , on vise ici généralement des tissus des types utilisés pour le … par les agents atmosphériques ou par les vapeurs acides. La présente position comprend également les …
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