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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002

Explanatory notes

… destinés à être incorporés à d'autres éléments pour former un appareil déterminé ou une partie d'appareils, à …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004

Explanatory notes

… de motocyclistes, de chimistes, de soudeurs, de fondeurs, de mouleurs, de sableurs, d'électriciens, de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4420

Explanatory notes

… de musique et leurs parties ( Chapitre 92 ). e)      Les fourreaux pour armes blanches ( n ° 93.07 ). f)      Les …

Section III > Chapitre 15 > Position 1510

Section XI > Chapitre 62 > Position 6217

Explanatory notes

… constituent des motifs brodés du n °  58.10 . 9)    Les fourragères, brandebourgs , etc. 10)  Les doublages …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3102

Explanatory notes

… l'alimentation animale, la fabrication des résines d'urée-formaldéhyde, dans les synthèses organiques, etc.        Il …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114

Explanatory notes

… tels que couteaux de table, services à découper, cuillers, fourchettes, louches, manches à gigot, plateaux à servir, …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113

Explanatory notes

… 42 . b)    Les articles des n°s 43.03 ou 43.04 (articles en fourrures). c)     Les chaussures, coiffures et autres …

Section III > Chapitre 15 > Position 1509

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013

Explanatory notes

… position les articles décoratifs se présentant sous forme de miroirs, mais ne pouvant être utilisés comme tels …

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