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Section XI > Chapitre 55 > Position 5512

Explanatory notes

… Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester : 5512.11 ‑ - Ecrus ou blanchis 5512.19 ‑ ‑ Autres … ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations géné­rales …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107

Explanatory notes

… l’assimilation aux plaqués ou doublés, des métaux communs incrustés de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi … Considérations générales du présent Chapitre. L’argent est plaqué sur des alliages d’étain, de nickel, de zinc ou … de tuyauteries, de récipients ou d’appareils pour les industries chimiques ou alimentaires. Les formes habituelles …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7402

Explanatory notes

… position couvre : 1)    Le cuivre noir . Ce produit consiste en une forme impure de cuivre obtenue par réduction … approximatives de 60 à 85 % en poids. 2)    Le cuivre blister . Ce produit consiste en une forme impure de cuivre … et les autres impuretés sont oxydés . La teneur en cuivre est normalement d'environ 98 % en poids. 3)    Les anodes en …

Section V > Chapitre 27 > Position 2703

Explanatory notes

… la tourbe pour litière), même agglomérée. La tourbe, constituée par des produits végétaux partiellement carbonisés, est une matière généralement légère et fibreuse. Cette … qu'elles soient séchées ou agglomérées et utilisées comme combustibles, ou qu'elles soient écrasées et employées pour …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5503

Explanatory notes

… 5503.11 - - D’aramides 5503.19 - - Autres 5503.20 ‑ De polyesters 5503 .30 ‑ Acryliques ou modacryliques 5503 .40 ‑ De … déchets du n° 55.05 par le fait notamment que chaque envoi est constitué par une masse de fibres sectionnées …

Section I > Chapitre 4 > Position 0401

Explanatory notes

… excédant 10 %. Cette position comprend le lait tel qu'il est défini dans la Note 1 du présent Chapitre et la crème, même pasteurisés, stérilisés ou autrement conservés, homogénéisés ou …

Section V > Chapitre 25 > Position 2529

Explanatory notes

… alcalino‑terreux. Ils sont utilisés comme fondants dans les industries céramiques. Les sables feldspathiques relèvent du n ° 25.05 . Le spath fluor (ou fluorine) est un fluorure de calcium qui se présente, dans la nature, … comportant des zones diversement colorées, soit en cristaux agglomérés de couleur variable; il est

Section I > Chapitre 5 > Position 0501

Explanatory notes

… détirés dans le sens de la longueur, mais non encore remis, c'est‑à‑dire remis dans leur sens naturel, les têtes avec … frisés ou préparés pour servir à la fabrication de postiches ou d'ouvrages, ainsi que les cheveux simplement … pas aux déchets de cheveux qui, en tout état de cause, restent classés dans la présente position, alors même qu'ils …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7401

Explanatory notes

… cuivre). A)   Mattes de cuivre.        La matte de cuivre est le produit de la fusion des minerais sulfurés de cuivre, … une scorie, surnagent sur la matte. Les mattes sont donc constituées essentiellement de sulfures de cuivre et de fer … cuivre).        Le cuivre de cément (précipité de cuivre) est obtenu par précipitation, en ajoutant du fer …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405

Explanatory notes

… - Autres chaussures. 6405.10 - A dessus en cuir naturel ou reconstitué 6405.20 - A dessus en matières textiles 6405.90 … 1)    à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique et à dessus en matières autres que le caoutchouc, les matières plastiques, le cuir naturel ou les matières textiles; 2)    …

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