… présente position (et qui sont énumérés limitativement aux points 1) et 2) ci‑après) doivent remplir à la fois les deux … en l'état. Les articles neufs comportant des défauts de tissage, de teinture, etc., ainsi que les … bien en balles, sacs ou conditionnements similaires , ou en ballots simplement encordés sans autre matière d'emballage, …
… est la confection, par combinaison ou entrelacement, d'objets tels que nattes, paillassons grossiers, claies, … ou corbeilles de toutes sortes, articles d'emballage (à fruits, à légumes, à huîtres, etc.), hottes, valises ou … la partie située entre deux nœuds alternés. Les bambous bruts (même fendus, sciés longitudinalement, coupés de …
… râpés ou en poudre. 3) Les fromages fondus. Il s'agit de produits obtenus par découpage, broyage et fusion à l'aide de chaleur et d'agents émulsifiants ou acidifiants (y compris les sels de … autres produits de la laiterie, sel, épices, aromatisants, colorants et eau. 4) Les fromages à pâte persillée et …
… propriétés colorantes, sont généralement utilisées comme pigments. On distingue parmi elles : 1) Les ocres jaunes, … compris ici les oxydes de fer micacés , utilisés comme pigments antirouille. Ces produits contiennent, naturellement, plus de 70 % de fer …
… , servant à mesurer des espaces de temps plus ou moins courts. Pour être repris ici, les appareils de l'espèce … pour pigeons voyageurs, etc., qui sont construits parfois sans cadran horaire, restent compris dans … « chronoscopes » , pour mesurer la durée de phénomènes courts limités par la fermeture et l'ouverture de contacts …
… sont obtenus par soudage ou rivetage, par exemple, de produits laminés plats préalablement formés en vue d'obtenir une ébauche de … façon longitudinale ou hélicoïdale en continu au moyen de galets pour les produits laminés plats enroulés ou - de …
… - Articles de bureau et articles scolaires 3926.20 - Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) 3926.30 - Garnitures pour … carrosseries ou similaires 3926.40 - Statuettes et autres objets d'ornementation 3926.90 - Autres La présente position …
… sous les conditionnements prévus au n° 31.05 : A) Les produits répondant aux descriptions ci-après : 1) Le … organiques, etc. Il est à remarquer que les produits minéraux ou chimiques décrits dans la liste … Par contre, cette position ne comprend pas d'autres produits azotés (de constitution chimique définie ou non) …
… gélatines sont notamment utilisées dans la préparation de produits alimentaires, de produits pharmaceutiques, … dans les industries textiles, en papeterie, dans les arts graphiques ou dans la fabrication de matières … incolores et inodores, portant encore l'empreinte des filets sur lesquels ont les a fait sécher; mais elles …
… de double champignon, etc.). On range également ici les ornements architectoniques (fleurons, poinçons, etc.), les … de papier, de carton, de tissu, etc. et, d'autre part, les fragments ou éclats de verre diversement colorés (de marbrite notamment) …
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