… ou artificielles 6201.90 ‑ D’autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.01, relatives aux … applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Toutefois la présente position ne comprend pas les …
… ou artificielles 6202.90 - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.02, relatives aux … applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Toutefois la présente position ne comprend pas les …
… et fils, en étain. Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a), 9 b) et 9 c) de la … à la Note explicative des n°s 74.07 et 74.08 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis …
… ‑ En coques 1202.42 ‑ ‑ Décortiquées, même concassées Cette position comprend les arachides, même décortiquées ou … grillées ni autrement cuites. Les arachides de la présente position peuvent être soumises à un traitement thermique … relèvent du Chapitre 20 . ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 1202.30 Au sens du n° 1202.30, l'expression de …
… élément prédominant en poids 7801.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre le plomb coulé sous forme brute à ses … laminés, filés à la presse, refondus, etc. La présente position couvre également les anodes coulées pour affinage … laminées, filées ou refondues, par exemple . La présente position ne comprend pas les poudres et les paillettes en …
… 5508.20 ‑ De fibres artificielles discontinues La présente position couvre les fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues au sens des dispositions de la partie I‑B 4) des Considérations générales …
… ‑ Papiers dits « autocopiants » 4809.90 ‑ Autres Cette position couvre certains papiers enduits, imprégnés ou … ou en feuilles. Les dimensions pour les produits de cette position sont stipulées dans la Note 8 du présent Chapitre. … Note explicative du n ° 48.16. Sont exclus de la présente position : a) Les feuilles pour le marquage au fer ( n ° …
… 5204.20 ‑ Conditionnés pour la vente au détail La présente position couvre les fils à coudre de coton au sens des dispositions de la partie I‑B 4) des Considérations générales …
… humaine. 0308.10 - De poisson 0308.90 - Autres La présente position couvre les farines, poudres et agglomérés sous … à l'alimentation humaine restent classées dans la présente position. Sont exclus de la présente position les farines, poudres et agglomérés sous forme de …
… 0,3 m 2 mais n’excède pas 1 m 2 5704.90 ‑ Autres Cette position comprend les tapis et autres revêtements de sol, en … du n° 56.02. Parmi les produits relevant de la présente position on peut citer : 1) Les carreaux, généralement en … feutre aiguilleté, imprégnés ou recouverts généralement au dos d'une couche de caoutchouc ou de matière plastique …
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