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Section XV > Chapitre 82 > Position 8202

Explanatory notes

… tendeur); les scies à manche, des types ordinaires (scies à guichet, à dos, scies égoïnes, etc.); les grandes scies, … les scies universelles ou à lames multiples; les scies articulées pour le campement, l'armée, etc.; les scies à …

Section X > Chapitre 49 > Position 4904

Explanatory notes

… symboles, notations chiffrées, caractères Braille, etc. Les articles de l'espèce peuvent être écrits ou imprimés sur … qu' ils comportent des morceaux de musique d'exécution ou d'exercice, même accompagnés des paroles ou d'instructions. … catalogues, etc., imprimés, dans lesquels les notations musicales sont accessoires au regard du texte ou ne …

Section V > Chapitre 25 > Position 2515

Explanatory notes

… sous le n ° 25.16 . Sous le terme d' albâtre , sont visés ici aussi bien l'albâtre gypseux ou alabastrite , qui est … ou « pinces », coins, pics, etc.). Sont également reprises ici les pierres de carrière brutes qui proviennent de … forme carrée ou rectangulaire. N° 2515.12 Pour être classés ici, les blocs et les plaques simplement débités par sciage …

Section I > Chapitre 5 > Position 0511

Explanatory notes

… préparé à des fins thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic en est exclu ( n° 30.02 ). 4)    La cochenille et …   Les œufs et laitances de poissons , non comestibles, en particulier : 1°) Les œufs fécondés vivants, destinés à la … ou de la queue des équidés ou des bovidés.  Sont compris ici non seulement les crins bruts, mais aussi les crins …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207

Explanatory notes

… ‑ Autres On range dans la présente position les instruments musicaux dans lesquels le son est produit ou doit être … du n° 92.01 , même actionnés électriquement, sont exclus d'ici. Les instruments appartenant à ce groupe sont …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6003

Explanatory notes

… en outre exclus de cette position : a)    Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( … chaînette ( n° 56.06 ). c)     Les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07 . d)    Les … . e)     Les étoffes de bonneterie du Chapitre 59 et, en particulier, les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2810

Explanatory notes

… acide des borates naturels, soit par traitement physico‑chimique de l'acide borique brut. Il se présente en poudre ou en petites écailles, en paillettes micacées ou en morceaux vitrifiés, transparents sur les … On l'utilise comme antiseptique (eau boriquée), pour la fabrication des verres boro‑silicatés à faible coefficient …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511

Explanatory notes

… à huile.  Elle provient essentiellement du palmier à huile africain ( Elaeis guineensis ) qui est originaire d'Afrique tropicale, mais pousse également en Amérique centrale, en … et en acide oléique. L'huile de palme est utilisée pour la fabrication du savon, des bougies, dans les préparations …

Section X > Chapitre 48 > Position 4801

Explanatory notes

… comme  fibres de bois obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique  les fibres obtenues par différentes techniques de fabrication de pâte de bois dans lesquelles le défibrage est … des méthodes de production de ces pâtes, voir les Notes explicatives des n ° s 47.01 et 47.05. Dans cette …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001

Explanatory notes

… de verre , de toutes sortes, constituant des résidus de la fabrication des objets en verre (y compris la crasse de … similaires, plus ou moins régulières, sans destination particulière.        La variété de verre dite émail consiste … pour émailler la céramique, etc. On range également ici la vitrite en masse. Sous le terme de vitrite , on …