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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110

Explanatory notes

… - - Sous formes brutes ou en poudre 7110.49 - - Autres Tout comme les n°s 71.06 et 71.08 relatifs respectivement à … les Considérations générales. * *    * Le terme platine comprend (voir la Note 4 B) du présent Chapitre) : A)   Le … pour la fabrication de couples thermoélectriques ou de thermomètres à résistance, de contacts électriques ou …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5806

Explanatory notes

… à la Note 5 du présent Chapitre, on considère ici comme rubanerie : 1)    Les tissus à chaîne et à trame (y compris les velours) tissés en bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm et comportant sur leurs deux bords latéraux des lisières …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457

Explanatory notes

… pour le travail des métaux (autres que les tours (y compris les centres de tournage)) qui peuvent effectuer sur … types d'opérations d'usinage, soit par : a)  changement automatique des outils au départ d'un magasin conformément à … effectuer plusieurs opérations d'usinage et changer automatiquement d'outils à partir d'un magasin conformément …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105

Explanatory notes

… électriques ou électroniques et ils ont généralement comme organe régulateur un pendule, un balancier‑spiral, un … (pendules neuchâteloises, pendules de Paris, horloges comtoises, coucous de la Forêt‑Noire, carillons Westminster, etc.), les pendules à automates, les pendules à pièces de monnaie, les horloges et …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3807

Explanatory notes

… ou de poix végétales. Cette position couvre des produits de composition complexe obtenus au cours de la distillation (ou … Les jus pyroligneux, qui ne font pas l'objet d'un commerce international, contiennent de l'acide acétique, de … poix végétales de toutes sortes, les poix de brasserie et compositions similaires à base de colophane, d'acides …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2909

Explanatory notes

… D’HEMI-ACETALS , PEROXYDES DE CETONES, EPOXYDES AVEC TROIS ATOMES DANS LE CYCLE, ACETALS ET HEMI-ACETALS, ET LEURS … halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 2909.30 - Ethers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou … nitrés ou nitrosés A.- ETHERS Par éthers, on entend des composés qui peuvent être considérés comme des alcools ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425

Explanatory notes

… (tracteur et treuil) est classé dans le n°  87.01 . Sont compris ici : I.- PALANS Les palans sont des mécanismes de levage, plus ou moins complexes, combinant un système de poulies reliées par des câbles ou …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401

Explanatory notes

… aériens 9401.20 ‑ Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles               ‑ Sièges pivotants, ajustables en … réserve des exclusions ci‑après, l'ensemble des sièges (y compris ceux pour véhicules, répondant aux conditions de la … les chaises longues (même celles pour malades, comportant des résistances chauffantes), les …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107

Explanatory notes

… d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. La présente position comprend les appareils d'horlogerie n'ayant pas le caractère … fonction la plus courante est d'enclencher et de déclencher automatiquement des circuits électriques à des temps donnés, … déterminées, généralement selon un programme journalier ou hebdomadaire préétabli. Pour être repris ici, ces appareils …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3801

Explanatory notes

… dont la structure cristalline, que l'on peut caractériser comme étant celle du graphite par diffractométrie au moyen des rayons X, est homogène. L'analyse chimique confirme aussi qu'il s'agit de … pour les neutrons thermiques de 5 millibarns ou moins par atome. Ce produit ayant une teneur très basse en cendres (20 …

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