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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447 > 8447.1 > 8447.12
… Avec cylindre d'un diamètre excédant 165 mm …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5704 > 5704.10
… Carreaux dont la surface n'excède pas 0,3 m² …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7613 > 7613.00
… Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.50
… Eléments combustibles (cartouches) usés (irradiés) de …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2811 > 2811.2
… Autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476 > 8476.2 > 8476.21
… Comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476 > 8476.8 > 8476.81
… Comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération …