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Section II > Chapitre 6 > Position 0601

Explanatory notes

… rhubarbe, ainsi que les griffes d'asperges. Sont toutefois exclus de la présente position certains bulbes, oignons, … également de la présente position. En sont toutefois exclues les racines de chicorée non torréfiées de la variété …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114

Explanatory notes

… sexe, les vêtements en bonneterie qui ne sont pas compris plus spécifiquement dans les positions précédentes de ce … de l’escrime, pantalons de hockey sur glace, etc. sont exclus de la présente position ( n° 95.06 ). …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201

Explanatory notes

… le cas des pianos à cordes croisées, des cordes disposées plus ou moins obliquement; b)   Les pianos à queue (à grande … adaptés aux pianos pour compléter le jeu de ceux‑ci par celui d'autres instruments, relèvent du n° 92.07 (voir les …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604

Explanatory notes

… stérilisées à l'eau bouillante, etc.). Sont également exclues de la présente position les plantes (y compris les … bouquets ni à d'autres usages ornementaux. Sont également exclus de la présente position les collages et tableautins …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… couper le pneumatique, à l'aide d'une machine spéciale, le plus près possible des tringles ou des talons; b)   le … la bande de roulement; c)   le découpage en morceaux . Sont exclus les pneumatiques utilisables pour le rechapage ( n ° …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

Explanatory notes

… toutes dimensions obtenus soit à l'aide de baguettes ou de moulures assemblées, soit d'une seule pièce à partir de bois … articles sont classés dans le n ° 49.11 . Sont également exclus les miroirs encadrés ( n ° 70.09 ). En ce qui …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5110

Explanatory notes

… usuellement à fabriquer des tissus grossiers, des tissus de doublures ou des tissus à usages techniques. 2)    Les fils … Les crins provenant de la queue des équidés, beaucoup plus longs, ne peuvent être soumis à des opérations de …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101

Explanatory notes

… les articles comportant un su pport de métal et dont l'une ou plusieurs faces sont recouvertes de métaux précieux par …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9615

Explanatory notes

… maintien des cheveux ou à la parure. Ces articles sont le plus souvent en matières plastiques, ivoire, os, corne, … de minime importance, relèvent du Chapitre 71 . Sont exclus de la présente position les bandeaux (serre‑têtes) en …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9616

Explanatory notes

… (duvet d’oie, de cygne ou d’eider, peau, poils, velours ou peluche, caoutchouc mousse, etc.), et qu’elles comportent ou … précieux ou plaqués ou doublés de métaux précieux. Sont exclus de cette position : a)    Les flacons ou réservoirs …