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Section XI > Chapitre 61 > Position 6105

Explanatory notes

… pas de vêtements sans manches ainsi que les vêtements comportant des poches au-dessous de la taille ou des bords … de resserrer le bas du vêtement, ni les vêtements comportant en moyenne moins de dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie d'au moins 10 cm x 10 cm (voir …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801

Explanatory notes

… couvre les pierres naturelles (grès, granit, porphyre, par exemple) autres que l'ardoise, sous les formes … de toutes les parties du sol affectées à la circulation, y compris les mêmes pierres ayant les mêmes formes et … à d'autres fins. Les galets et autres pierres pour l'empierrement des routes relèvent du n °  25.17 . Les …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301

Explanatory notes

… - Pièces d’artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) 9301.20 - Tubes lance-missiles; lance-flammes; … et les armes blanches du n° 93.07 . La présente position comprend également les armes constituant l'armement des … sur chenilles, etc.), telles que canons (de montagne, de campagne, d'infanterie, canons lourds longs ou courts, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529

Explanatory notes

… générales de la Section XVI), la présente position comprend les parties des appareils relevant des cinq … réceptrices pour la radiodiffusion ou la télévision, composés essentiellement d'un moteur électrique solidaire du … comprend pas  : a)    Les mâts d'antennes ( n° 73.08 , par exemple). b)    Les appareils dits générateurs de haute …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203

Explanatory notes

… quantités de céréales non maltées (maïs et riz, par exemple) peuvent éventuellement être utilisées pour la … d'autres substances. Selon les procédés de fermentation employés, on peut avoir : les bières de fermentation basse, obtenues à basse température avec des levures dites basses et des bières de …

Section II > Chapitre 7 > Position 0712

Explanatory notes

… non autrement préparés. 0712.20 ‑ Oignons               ‑ Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.) , … ‑ Autres légumes; mélanges de légumes La présente position comprend les légumes des n°s 07.01 à 07.11 qui ont été desséchés (y compris déshydratés, évaporés ou lyophilisés) c'est‑à‑dire …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103

Explanatory notes

… 4103.30 - De porcins 4103.90 - Autres La présente position comprend : A)   Tous les cuirs et peaux bruts épilés autres que ceux des n°s 41.01 ou 41.02 . Sont comprises ici les peaux d'oiseaux dont les plumes et le …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903

Explanatory notes

… - Bateaux gonflables, même à coque rigide : 8903.11 - - Comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d’un poids à vide sans moteur …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04. Cette position comprend les revolvers et les pistolets de tous calibres, … la main. Les revolvers sont des armes à feu à canon unique comportant un barillet cylindrique rotatif. Les pistolets … Les pistolets sont dits semi‑automatiques lorsqu'ils comportent un chargeur (magasin) à plusieurs cartouches, la …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307

Explanatory notes

… position couvre les armes, telles que sabres, épées (y compris les cannes‑épées), baïonnettes, lances, javelots, … de ces armes sont généralement en acier de haute qualité et comportent dans certains cas une garde ou coquille plus ou … dans cette position les parties d'armes blanches, par exemple les lames de sabres (y compris les ébauches …