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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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Système harmonisé
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2012
2007
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1972 résultats pour "夫妻房产证加名字流程<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>拉萨高中毕业证对大学生有用吗-公证书几个工作日能办下来<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>弗吉尼亚大学本科毕业证Mo"
Section XV > Chapitre 73 > Position 7316
Explanatory notes
… jas ou pièce transversale , même en bois, et avoir les bras
mobiles
ou fixes. Sous le nom de grappins , on désigne de …
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Section V > Chapitre 27 > Position 2703
Explanatory notes
… Les pots à fleurs et autres articles en tourbe taillée ou
moulée
, ainsi que les plaques, etc. de tourbe comprimée, …
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Section II > Chapitre 7 > Position 0711
Explanatory notes
… le transport et le stockage avant leur utilisation (au
moyen
de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou …
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Section IX > Chapitre 44 > Position 4402
Explanatory notes
… est toujours visible lorsqu'il se présente sous forme de
morceaux
. Relève également de la présente position un …
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Section VII > Chapitre 39 > Position 3914
Explanatory notes
… des polymères acryliques et des résines phénoliques,
modifiés
chimiquement. La présente position ne couvre pas …
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Section I > Chapitre 3 > Position 0301
Explanatory notes
… ‑ Autres poissons vivants : 0301.91 - ‑ Truites (
Salmo
trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, …
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Section XI > Chapitre 55 > Position 5503
Explanatory notes
… - - Autres 5503.20 ‑ De polyesters 5503 .30 ‑ Acryliques ou
modacryliques
5503 .40 ‑ De polypropylène 5503 .90 ‑ Autres …
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Section XI > Chapitre 62 > Position 6209
Explanatory notes
… les barboteuses, les bavoirs, les gants, mitaines et
moufles
et les chaussons autres qu'en bonneterie, sans …
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Section XI > Chapitre 51 > Position 5108
Explanatory notes
… ou imitations de fourrures (par exemple en poils de chèvre
mohair
). Ils peuvent avoir été traités comme il est indiqué …
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Section XI > Chapitre 51 > Position 5113
Explanatory notes
… ou de crin. Ce qu'il convient d'entendre ici par le
mot
tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations …
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