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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529

Explanatory notes

… générales de la Section XVI), la présente position comprend les parties des appareils relevant des cinq … réceptrices pour la radiodiffusion ou la télévision, composés essentiellement d'un moteur électrique solidaire du … comprend pas  : a)    Les mâts d'antennes ( n° 73.08 , par exemple). b)    Les appareils dits générateurs de haute …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203

Explanatory notes

… quantités de céréales non maltées (maïs et riz, par exemple) peuvent éventuellement être utilisées pour la … d'autres substances. Selon les procédés de fermentation employés, on peut avoir : les bières de fermentation basse, obtenues à basse température avec des levures dites basses et des bières de …

Section II > Chapitre 7 > Position 0712

Explanatory notes

… non autrement préparés. 0712.20 ‑ Oignons               ‑ Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.) , … ‑ Autres légumes; mélanges de légumes La présente position comprend les légumes des n°s 07.01 à 07.11 qui ont été desséchés (y compris déshydratés, évaporés ou lyophilisés) c'est‑à‑dire …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103

Explanatory notes

… 4103.30 - De porcins 4103.90 - Autres La présente position comprend : A)   Tous les cuirs et peaux bruts épilés autres que ceux des n°s 41.01 ou 41.02 . Sont comprises ici les peaux d'oiseaux dont les plumes et le …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903

Explanatory notes

… - Bateaux gonflables, même à coque rigide : 8903.11 - - Comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d’un poids à vide sans moteur …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04. Cette position comprend les revolvers et les pistolets de tous calibres, … la main. Les revolvers sont des armes à feu à canon unique comportant un barillet cylindrique rotatif. Les pistolets … Les pistolets sont dits semi‑automatiques lorsqu'ils comportent un chargeur (magasin) à plusieurs cartouches, la …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307

Explanatory notes

… position couvre les armes, telles que sabres, épées (y compris les cannes‑épées), baïonnettes, lances, javelots, … de ces armes sont généralement en acier de haute qualité et comportent dans certains cas une garde ou coquille plus ou … dans cette position les parties d'armes blanches, par exemple les lames de sabres (y compris les ébauches …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… de revêtements de sol en matières textiles (par exemple, épaisseur, rigidité et résistance), mais qui sont … à être débités par la suite. Les tapis dont le plancher est imprégné ou revêtu d'un enduit, ainsi que les tapis comportant sur l'envers un tissu ou un nontissé ou encore …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2920

Explanatory notes

… Endosulfan (ISO) 2920.90 - Autres Dans cette position sont compris les esters des autres acides inorganiques des … que des éléments non métalliques. Cette position ne comprend pas : a)    Des esters des halogénures d’hydrogène … dans des positions postérieures du présent Chapitre : par exemple, les esters de l’acide isocyanique (isocyanates) ( …

Section X > Chapitre 48 > Position 4818

Explanatory notes

… et accessoires du vêtement 4818.90 ‑ Autres Cette position comprend le papier de toilette et les papiers similaires, … exclus de la présente position : a)    L'ouate de cellulose imprégnée ou recouverte de substances pharmaceutiques ou … ( n ° 30.05 ). b)    les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques ( Chapitre 33 …

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