… pour les meubles, portes, fenêtres, carrosseries, par exemple. Ces articles restent classés ici même s'ils sont … accessoires, tels que tringles, tubes, rosaces, supports, embrasses, pinces, anneaux (lisses, à roulettes, par …
… des panneaux de fibres végétales. Elle couvre également les machines et appareils pour la fabrication du … d’une enveloppe conique fixe garnie intérieurement de lames émoussées et dans laquelle est disposé un cône tournant, … à grainer, gaufrer, estamper (toutefois, les calandres employées aux mêmes usages relèvent du n° 84.20 ). H) Les …
… les centres de tournage)) qui peuvent effectuer sur une même pièce différents types d'opérations d'usinage, soit par : a) changement automatique des outils au départ d'un magasin … (perceuse multibroche ou fraiseuse à train de fraises, par exemple) relèvent des n ° s 84.59 à 84.61 . La condition du …
… des monocotylédones (le coco, l'abaca ou le sisal, par exemple) ou, en ce qui concerne la ramie, provenant des … aux intempéries et à l'action de l'eau de mer, sont employées principalement dans la fabrication de câbles pour …
… meubles de cette position, dans laquelle sont groupés, non seulement les articles eux‑mêmes non repris dans les positions précédentes, mais aussi … de toilette, coiffeuses, guéridons, garde‑robes, lingères, portemanteaux, porte‑parapluies, buffets, dressoirs, …
… est constitué par un vernis, la peinture est dite peinture-émail ; celle-ci, en séchant, forme une pellicule … vernis. Les produits analogues de l'espèce utilisés comme émulsions photographiques relèvent du n° 37.07 . 3) Les … des pigments, des liants et des solvants conditionnés en emballages de vente au détail, utilisés pour masquer les …
… tirent en fait leur intérêt de leur rareté, de leur groupement ou de leur présentation. Elle couvre : A) Les … incluant, sans s’y limiter, les vestiges, traces ou empreintes d’organismes fossilisés, qu’ils soient d’origine … métalliques . Les monnaies ayant cours légal dans le pays d’émission, même placées dans des présentoirs et destinées à …
… électromécaniques au sens de cette position, on entend uniquement les appareils à moteur électrique incorporé . Quant … crème glacée, les sorbetières, les malaxeurs pour pâte, les émulseurs et batteurs pour mayonnaise et appareils … permettant par exemple de broyer, de mélanger, d'agiter, d'émulsionner, de battre, de couper, etc. 3) Les …
… destiné à renforcer la cohésion des fibres et, éventuellement, à fixer la couche d'ouate sur un support textile … Selon leurs caractéristiques, les ouates sont ordinairement employées pour le rembourrage (fabrication d'épaulettes de … de machines à repasser le linge, etc.), comme matériel d'emballage ou pour des usages sanitaires. Cette position …
… n’excédant pas 20 2009.19 - - Autres ‑ Jus de pamplemousse; jus de pomelo : 2009.21 - - D’une valeur Brix … conservation par le froid, stérilisation chimique (par emploi d'anhydride sulfureux, de benzoate de sodium, etc.), …
