… 4013.10 - Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course), les autobus ou les camions 4013.20 - Des types utilisés pour …
… - De semence 1002.90 - Autres C'est une céréale à grain plutôt allongé, de couleur gris verdâtre ou clair et dont la … couvre seulement le seigle qui est considéré par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …
… La présente position comprend les abricots, les cerises de toutes variétés (bigarreau, cerise anglaise, griotte, etc.), … (y compris les brugnons et nectarines), les prunes de toutes espèces (prune proprement dite, prune reine‑claude, …
… outils à main suivants : 1) Clés de serrage à main de toutes sortes (fixes, à molette, à crémaillère, à douilles, … forme vilebrequin, etc.), clés pour bicyclettes et automobiles, serre‑tubes (à chaînes), y compris les clés …
… discontinues : 5510.11 ‑ ‑ Simples 5510.12 ‑ ‑ Retors ou câblés 5510.20 ‑ Autres fils, mélangés … Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec du coton 5510.90 ‑ Autres fils Les dispositions de la Note …
… position concerne les articles de ganterie, fabriqués en tous textiles (même en dentelle), à l'exception de ceux en … La position couvre également les gants de protection. Sont toutefois exclus de cette position : a) Les gants pour …
… les pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré, de toutes espèces ( à l'exception des patates douces du … seulement les pommes de terre qui sont considérées par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …
… exclusivement les pailles et balles de céréales pour tous usages, brutes, c'est‑à‑dire telles qu'elles se … pas 3 % en poids), mais non autrement préparées. La paille nettoyée, blanchie ou teinte en est exclue ( n° 14.01 ). …
… n° 62.03 . 6201.20 ‑ De laine ou de poils fins 6201.30 ‑ De coton 6201.40 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles … mutatis mutandis aux articles de la présente position. Toutefois la présente position ne comprend pas les vêtements …
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