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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
Édition
2022
2017
2012
2007
2002
Langue
Anglais
Français
Spanish
Russian
Italian
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1945 résultats pour "怎么做假法国护照模板<网址:bzw985.com>-哪里买怎么做假法国护照模板<网址:bzw985.com>-青海怎么做假法国护照模板哪里做-哪里办怎么做假法国护照模板ND"
Section XV > Chapitre 76 > Position 7609
Explanatory notes
… en métaux ferreux ou en cuivre, sont applicables mutatis
mutandis
aux ouvrages de la présente position. Sont exclus …
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Section II > Chapitre 12 > Position 1202
Explanatory notes
… 1202.42 ‑ ‑ Décortiquées, même concassées Cette position
comprend
les arachides, même décortiquées ou concassées, qui …
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Section VII > Chapitre 40 > Position 4014
Explanatory notes
… 4014.10 - Préservatifs 4014.90 - Autres Cette position
comprend
les articles en caoutchouc vulcanisé, non durci, …
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Section I > Chapitre 1 > Position 0101
Explanatory notes
… - ‑ Autres 0101.30 ‑ Anes 0101.90 ‑ Autres Cette position
comprend
les chevaux (étalons, hongres, juments, poulains et …
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Section V > Chapitre 25 > Position 2511
Explanatory notes
… ‑ Carbonate de baryum naturel (withérite) Cette position
comprend
le sulfate de baryum naturel, également nommé …
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Section II > Chapitre 7 > Position 0706
Explanatory notes
… feuilles aient été enlevées ou non. La présente position ne
comprend
pas : a) Les céleris du n° 07.09 . b) Les …
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Section V > Chapitre 25 > Position 2509
Explanatory notes
… de la stéatite ( n ° 25.26 ). c) La craie pulvérisée,
conditionnée
comme dentifrice ( n ° 33.06 ). d) Les …
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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008
Explanatory notes
… certaine isolation thermique ou acoustique, et réduisent la
condensation
. …
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Section XV > Chapitre 72 > Position 7220
Explanatory notes
… explicatives des n°s 72.11 et 72.12 s'appliquent mutatis
mutandis
aux produits de la présente position. ° ° ° Notes …
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Section XV > Chapitre 72 > Position 7226
Explanatory notes
… explicatives des n°s 72.11 à 72.12 s'appliquent mutatis
mutandis
aux produits de la position. ° ° ° Notes …
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