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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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Système harmonisé
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2022
2017
2012
2007
2002
Langue
Anglais
Français
Spanish
Russian
Italian
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1921 résultats pour "怎么创建美国区苹果ID<网址:bzw985.com>临汾怎么买日本首都大学东京文凭毕业证-怎么购买台湾护照模板<网址:bzw985.com>怎么买巴林签证"
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103
Explanatory notes
… et dromadaires. 4) Elans, rennes, chevreuils et autres
cervidés
. 5) Chiens. Ces cuirs et peaux bruts peuvent être …
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Section II > Chapitre 6
Explanatory notes
… pas les collages et tableautins similaires du n° 97.01.
CONSIDERATIONS
GENERALES Le présent Chapitre comprend toutes …
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Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
Explanatory notes
… ou sans empreinte, avec ou sans manche. 2) Les timbres
humides
de tous genres, avec ou sans empreinte, avec ou sans …
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Section X > Chapitre 47 > Position 4702
Explanatory notes
… ou de magnésium, connu également sous les noms de sulfite
acide
de calcium ou de magnésium ou d'hydrogénosulfite de …
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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117
Explanatory notes
… à main, tels que étuis à cigarettes, poudriers) ne sont pas
considérés
comme bijouterie de fantaisie . Sont exclus , en …
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Section XII > Chapitre 67 > Position 6703
Explanatory notes
… et d'articles similaires ou de chevelures pour poupées. On
considère
comme préparés aux fins indiquées ci-dessus, …
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Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
Explanatory notes
… en feuilles de cuivre imprimées constituent des ouvrages
individuels
de par leur impression ( n° 49.11 ). c) Les …
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Section XII > Chapitre 65 > Position 6507
Explanatory notes
… ou en matières plastiques. 4) Les carcasses , articles
rigides
qui constituent le squelette du chapeau et peuvent …
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Section VII > Chapitre 39 > Position 3923
Explanatory notes
… les pochettes, cornets et sacs à ordures), fûts, bonbonnes,
bidons
, bouteilles et flacons. A ce titre, relèvent …
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Section I > Chapitre 1 > Position 0102
Explanatory notes
… pure couvre seulement les animaux reproducteurs qui sont
considérés
par les autorités nationales compétentes comme …
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