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Section XV > Chapitre 76 > Position 7610

Explanatory notes

… et seuils 7610.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  73.08 , relatives aux mêmes ouvrages … la présente position. Ces articles peuvent être assemblés, non seulement par les méthodes habituelles (rivetage, … au moyen de résines synthétiques, par exemple. En raison notamment de leur légèreté, l'aluminium et ses alliages se …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7903

Explanatory notes

… comprend : 1)    Les poussières de zinc, définies à la Note 1 c) de sous‑position du présent Chapitre, qui sont … 26.20 . 2)    Les poudres de zinc telles que définies à la Note 8 b) de la Section XV, et les paillettes de zinc. Ces … de cuivre, de telle sorte que les dispositions de la Note explicative du n°  74.06 sont applicables mutatis …

Section V > Chapitre 25 > Position 2514

Explanatory notes

… en lamelles , est généralement gris bleuâtre, parfois noire ou tirant sur le violet. Cette position comprend … d'ardoises pour toitures ou pour revêtements de bâtiments (pignons, façades, etc.), même s'ils ont subi les ouvraisons …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4405

Explanatory notes

… de bois ou du tamisage de la sciure. Elle est utilisée notamment comme matière de charge dans l'industrie des … et elle sert à la fabrication du bois artificiel ou du linoléum. Elle peut être distinguée des sciures de bois du n … qui la composent. Les farines de corozo, de coques de noix de coco et similaires sont classées au n ° 14.04 . …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109

Explanatory notes

… vêtements légers du type maillot de corps, en bonneterie non grattée de coton ou de fibres synthétiques ou … la présente position les maillots de corps. Il convient de noter que les articles ci-dessus sont classés dans la …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110

Explanatory notes

… également les gilets tailleurs présentés isolément, mais non les gilets tailleurs faisant partie intégrante d'un … contre les intempéries, des n°s 61.01 ou 61.02 ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 6110.12 Les dispositions de la Note explicative du n° 5102.11 s'appliquent mutatis mutandis …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

Explanatory notes

… fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre). La présente position couvre … ou si le cadre est à classer séparément, se référer à la Note 6 du Chapitre 97 et aux Notes explicatives des n ° s 97.01 et 97.02. …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101

Explanatory notes

… électriquement 9101 .99 ‑ ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 91.02 sont applicables mutatis … mutandis aux ouvrages de la présente position. Selon la Note 2 du présent Chapitre, cette position comprend … à des pierres gemmes) en métaux précieux. Conformément à la Note 7 du Chapitre 71, on entend par plaqués ou doublés de …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6308

Explanatory notes

… pour la fabrication des tapisseries à l'aiguille; il est à noter, toutefois, que ces pièces de tissu doivent conserver … à subir un complément de finition, ce qui serait le cas notamment d'une nappe de table ourlée, destinée à être … pas les assortiments comportant des tissus, découpés ou non, pour la confection de vêtements, qui suivent leur …

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… et de teneur en cendres prévues dans le paragraphe A) de la Note 2 du Chapitre (voir Considérations générales), … les conditions définies dans le paragraphe B) de cette même Note. Les farines de cette position peuvent être améliorées … textile, la papeterie ou la métallurgie (préparation de noyaux de fonderie). Les farines qui ont été soumises à des …

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