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Section XII > Chapitre 65 > Position 6504 > 6504.00

… tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2006 > 2006.00

… Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.40

… Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5406 > 5406.00

… Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5408 > 5408.2

… en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels  …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010

… bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à …

Explanatory notes

… bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à … granulés, etc.). Parmi eux, on peut citer : A)   Les touries, bonbonnes, dames-jeannes, bouteilles (y compris les … etc.), boissons, huiles, extraits de viande, produits de parfumerie, produits pharmaceutiques, encres, colles, etc. …

Section II > Chapitre 11 > Position 1104

… à l'exception du riz du n° 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus. …

Explanatory notes

… à l'exception du riz du n° 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus.               ‑ … pas naturellement de balle florale pour autant que ceux‑ci n'aient pas subi d'ouvraisons postérieurement au battage ( … ont été mondés ou autrement travaillés pour être dépouillés entièrement ou partiellement de leur pellicule propre …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5604

… enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. …

Explanatory notes

… enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. 5604.10 ‑ Fils et cordes de caoutchouc, … DE CAOUTCHOUC, RECOUVERTS DE TEXTILES A condition qu'ils soient recouverts de textiles par guipage ou tressage, par … ENDUITS, RECOUVERTS OU GAINES DE CAOUTCHOUC OU DE MATIERES PLASTIQUES La présente catégorie de produits couvre …

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