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Section XV > Chapitre 74 > Position 7418

Explanatory notes

… c)    Les articles de coutellerie, ainsi que les cuillers, louches, fourchettes, etc. ( n°s 82.11 à 82.15 ). d)    Les objets …

Section V > Chapitre 25 > Position 2512

Explanatory notes

… confondues avec le tripoli véritable dit terre pourrie ou roche pourrie , qui, provenant d'une désagrégation naturelle de certaines roches, n'est pas de la nature des diatomées. Ce dernier …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203

Explanatory notes

… ordinairement en fûts, en bouteilles ou en boîtes hermétiquement closes et peuvent aussi être commercialisées … volume, des bières, en général peu alcooliques, mais très riches en extrait de malt. N'entrent pas dans cette …

Section II > Chapitre 9 > Position 0908

Explanatory notes

… de la noix muscade. D'un rouge écarlate lorsqu'elle est fraîche, elle jaunit en vieillissant, devient cassante et a … variétés, la couleur est d'un blond clair, quelquefois blanche. c)    Les amomes et cardamomes , parmi lesquels, on …

Section II > Chapitre 9 > Position 0910

Explanatory notes

… ). b)    Le safran , qui consiste en stigmates et pistils desséchés de la fleur de la plante du même nom ( Crocus … (y compris le serpolet) et les feuilles de laurier , même séchées. e)    Les poudres de curry , consistant en un …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903

Explanatory notes

… les sculls, les skiffs, les pédalos, les bateaux pour la pêche sportive, les embarcations gonflables et les … ). Sont en outre exclues de la présente position les planches à voiles ( n° 95.06 ). ° °   ° Note explicative de …

Section X > Chapitre 49 > Position 4908

Explanatory notes

… mince de matière plastique), revêtu sur une face d'une couche soluble, gommeuse ou amylacée, qui reçoit … bois, métal, etc.), de sorte que le motif imprimé adhère à ce nouveau support sur lequel il se trouve …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… (c'est‑à‑dire de tapis destinés à être placés au milieu du plancher des pièces ou sur un escalier), de passages ou de … destinés à être débités par la suite. Les tapis dont le plancher est imprégné ou revêtu d'un enduit, ainsi que les …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606

Explanatory notes

… affectés au transport de marchandises sur un réseau de chemin de fer (voie à écartement quelconque) et, d'autre … wagons‑foudres, par exemple). 2)    Les wagons isothermes, réfrigérants ou frigorifiques. 3)    Les wagons …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2301

Explanatory notes

… usines flottantes qui traitent à bord les produits de la pêche, des industries de conserves ou de conditionnement; … en extraire l'huile et la graisse; le résidu est ensuite séché et stérilisé par chauffage prolongé et finalement …

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