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Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1 > 9405.11

Classification opinions

… à l’emploi et sont présentés sans le matériel de fixation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8112 > 8112.2 > 8112.29

Classification opinions

… la liaison du chrome constitutif avec l’aluminium. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.40

Classification opinions

… sortie de 24 V. L'effet par source lumineuse est de 0,02 W. Application des RGI 1, 3 b) et 6. Voir également les Avis …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.30

Classification opinions

… le passage des fils électriques, des câbles et des tuyaux. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2000 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.90

Classification opinions

… ainsi que sur route (à une vitesse maximale de 32 km/h). Application des RGI 1 (Note 4 a) de la Section XVII) et 6. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.30

Classification opinions

… à main au système de freinage d'un véhicule automobile. Application de la Note 1 g) de la Section XV. Voir également …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.24

Classification opinions

… parcs d'attractions, etc., à des fins d'amusement. Application RGI 1 et 6 Adoption : 1996 …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5704 > 5704.90

Classification opinions

… pour être posé sur le sol afin de réchauffer l'utilisateur. Application de la RGI 1 (Note 1 du Chapitre 57) et 6. …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5705 > 5705.00

Classification opinions

… pour être posé sur le sol afin de réchauffer l'utilisateur. Application de la RGI 1 (Note 1 du Chapitre 57). Adoption : …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8111 > 8111.00

Classification opinions

… la liaison du manganèse constitutif avec l’aluminium. Application des RGI 1. Adoption : 2018 …

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