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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent …
Explanatory notes
… des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent … animales, par épuisement au moyen de l'eau ou de solutions étendues d'acides ou d'ammoniaque ou, dans le cas de … bois de Lima, bois du Brésil, etc.), du bois de santal, du quercitron, du catéchu (cet extrait tinctorial est connu …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207
… et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres …
Explanatory notes
… et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres … préparations utilisées essentiellement dans les industries céramiques (de la porcelaine, de la faïence, du grès, etc.), …Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. …
Explanatory notes
… y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. 9404.10 ‑ … couchage 9404.40 ‑ Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes 9404.90 ‑ Autres Cette position englobe : A) Les sommiers , c'est‑à‑dire la partie élastique des lits, généralement composée d'un cadre en bois …Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions …
Explanatory notes
… différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions … de faibles quantités de lécithine, de fécule, de colorants organiques, de substances aromatiques, de vitamines, de … grasses provenant du lait (compte tenu des limitations prévues dans la Note 1 c) du présent Chapitre). Entrent …Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois …
Explanatory notes
… 44.04 ‑ Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois … La présente position couvre : 1) Les bois feuillards , constitués par des verges de saule, de noisetier, de …Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts …
Explanatory notes
… mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, … en forme, leurs poudres et leurs déchets. Le corail est le squelette calcaire d'un polype marin, utilisé généralement … en bijouterie. La plus importante coquille, au point de vue industriel, est celle qui fournit la nacre de perle. La …Section XII > Chapitre 65 > Position 6502 > 6502.00
… Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, …
Section V > Chapitre 25 > Position 2528 > 2528.00
… des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit …