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Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205

Explanatory notes

… suivants à usages techniques : 1)    Les courroies (de transmission, transporteuses, etc.) de toutes sections, même tressées, pour machines, présentées terminées ou en longueur continue.  Les courroies plates … sont également inclus. Les courroies transporteuses ou de transmission présentées avec les machines ou les appareils …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4012

Explanatory notes

… de course) 4012.12 - - Des types utilisés pour autobus ou camions 4012.13 - - Des types utilisés pour véhicules … à équiper les roues de chariots, voiturettes et engins similaires. Les bandes de roulement servent à recouvrir la … la chambre à air du contact de la jante métallique ou des extrémités des rayons. Sont exclus de la position les …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… peuvent comporter de simples garnitures ou accessoires de minime importance, tels que viroles, écussons, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2938

Explanatory notes

… Sous-Chapitre, le terme « dérivés» s'entend des composés chimiques qui pourraient être obtenus à partir d'un composé … un atome de soufre ou un atome de carbone (par exemple, casimiroëdine (un N-hétéroside), sinigrine (un S-hétéroside) …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7204

Explanatory notes

… refonte ou pour la préparation de produits ou compositions chimiques. La présente position ne comprend pas les produits susceptibles d'être utilisés soit pour leur usage primitif, tels quels ou après réparation, soit pour d'autres … chemin de fer usagés que l'on peut employer comme étais de mine ou transformer en d'autres articles après un nouveau …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547

Explanatory notes

… isolés intérieurement. 8547.10 ‑ Pièces isolantes en céramique 8547.20 ‑ Pièces isolantes en matières plastiques … elle varie d'un article à l'autre : verre, matières céramiques, stéatite, caoutchouc durci, matières plastiques, … papier ou carton imprégnés de résine, amiante‑ciment, mica, etc. Lesdites pièces se présentent sous des formes …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533

Explanatory notes

… dans un circuit une résistance donnée, notamment afin de limiter le passage du courant. Leur forme et leurs … métalliques déposé sur un support en verre ou en matière céramique, ou bien encore sous la forme de baguettes de … qui fonctionnent lorsque le courant atteint un minimum ou un maximum, les rhéostats centrifuges.         …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3506

Explanatory notes

… 2)   Les colles et autres adhésifs obtenus par traitement chimique de gommes naturelles . 3)   Les adhésifs à base de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524

Explanatory notes

… - - A cristaux liquides 8524.12 - - A diodes émettrices de lumière organiques (OLED) 8524.19 - - Autres               - … - - A cristaux liquides 8524.92 - - A diodes émettrices de lumière organiques (OLED) 8524.99 - - Autres La présente … Chapitre. Les articles de cette position sont équipés au minimum d’un écran utilisant des technologies d’affichage à …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008

Explanatory notes

… à l'exception de ceux du n° 2008.19 : 2008.91 ‑ ‑ Cœurs de palmiers 2008 .93 ‑ ‑ Canneberges ( Vaccinium macrocarpon, … dans du sirop, dans l’alcool ou des agents de conservation chimiques. 4)    La pulpe de fruits stérilisée, qu'elle soit … transformés en sucreries (y compris celles à base de miel naturel), du n° 17.04 . Sont en outre exclus de la …