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Section II > Chapitre 12 > Position 1202

Explanatory notes

… Les arachides grillées ou autrement cuites relèvent du Chapitre 20 . ° °   ° Note explicative de sous-positions. …

Section I > Chapitre 1 > Position 0103

Explanatory notes

… les limites de poids indiquées s'entendent du poids de chaque animal. …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3817

Explanatory notes

… alkylation de benzène et de naphtalène. Ils comportent des chaînes latérales relativement longues et ne sont pas des …

Section I > Chapitre 2 > Position 0208

Explanatory notes

… (y compris les serpents et les tortues de mer) 0208.60 - De chameaux et d’autres camélidés ( Camelidae ) 0208.90 - …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5403

Explanatory notes

… artificiels de moins de 67 décitex. 5403.10 ‑ Fils à haute ténacité en rayonne viscose               ‑ Autres …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902

Explanatory notes

… pour la pêche.  On peut citer, à titre d'exemples, les chalutiers et les thoniers. Relèvent également de cette …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7605

Explanatory notes

… ou oxydés anodiquement) ( n°  85.44 ). f)     Les cordes harmoniques ( n°  92.09 ). …

Section V > Chapitre 25 > Position 2509

Explanatory notes

… Sont exclus de la présente position : a)    Les craies phosphatées ( n ° 25.10 ). b)    Le produit connu sous les …

Section X > Chapitre 48 > Position 4809

Explanatory notes

… de cette position sont stipulées dans la Note 8 du présent Chapitre. Lorsqu'ils ne répondent pas à ces critères les …

Section I > Chapitre 3 > Position 0309

Explanatory notes

… à l'aide de solvants, ou obtenues par traitement à chaud, propres à l'alimentation humaine restent classées …

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