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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103

Explanatory notes

… et dromadaires. 4)   Elans, rennes, chevreuils et autres cervidés. 5)   Chiens. Ces cuirs et peaux bruts peuvent être …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… pas les collages et tableautins similaires du n° 97.01. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend toutes …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611

Explanatory notes

… ou sans empreinte, avec ou sans manche. 2)    Les timbres humides de tous genres, avec ou sans empreinte, avec ou sans …

Section X > Chapitre 47 > Position 4702

Explanatory notes

… ou de magnésium, connu également sous les noms de sulfite acide de calcium ou de magnésium ou d'hydrogénosulfite de …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… à main, tels que étuis à cigarettes, poudriers) ne sont pas considérés comme bijouterie de fantaisie . Sont exclus , en …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6703

Explanatory notes

… et d'articles similaires ou de chevelures pour poupées. On considère comme préparés aux fins indiquées ci-dessus, …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7410

Explanatory notes

… en feuilles de cuivre imprimées constituent des ouvrages individuels de par leur impression ( n° 49.11 ). c)    Les …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6507

Explanatory notes

… ou en matières plastiques. 4)    Les carcasses , articles rigides qui constituent le squelette du chapeau et peuvent …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923

Explanatory notes

… les pochettes, cornets et sacs à ordures), fûts, bonbonnes, bidons, bouteilles et flacons. A ce titre, relèvent …

Section I > Chapitre 1 > Position 0102

Explanatory notes

… pure couvre seulement les animaux reproducteurs qui sont considérés par les autorités nationales compétentes comme …

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