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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5910
… Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière …
Explanatory notes
… ‑ Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière … , on vise ici généralement des tissus des types utilisés pour le transport des matériaux ou la transmission … sont ordinairement fabriqués par tissage ou tressage de fils de laine, de coton, de fibres synthétiques ou …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.5 > 3002.51
INN
… … atléradstrocel … audencel … avoplacel … axicabtagène ciloleucel … azercabtagène zapréleucel … baltaleucel … bétibéglogène autotemcel … cenplacel … ciltacabtagène autoleucel … darvadstrocel … dilanubicel … … … gavocabtagène autoleucel … idécabtagène vicleucel … ilixadencel … invimestrocel … lenzumestrocel … letetresgéne …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70
… Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme …
Classification opinions
… glycol, d'hydroxyéthylcellulose, de parabène et d'eau, utilisées à des fins lubrifiantes en gynécologie et en …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101
… Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes …
Explanatory notes
… 91.01 ‑ Montres‑bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes … soudage, laminage à chaud ou par un procédé mécanique similaire. Par contre, les montres avec boîte en métaux …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936
… compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non …
Explanatory notes
… des animaux ou des plantes est indispensable pour leur équilibre fonctionnel et l'harmonieux développement de leur … sont obtenus à partir de la vitamine A synthétique; ils sont tous sensibles à l'oxydation. L'acétate est une …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
… unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, …
Explanatory notes
… unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, … ou au pied (machines à pédale), elles se distinguent des outils à main du n° 82.05 , ainsi que des outils pour …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, …
Explanatory notes
… 70.10 ‑ Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, … fixant sur le goulot (flasques à eaux-de-vie, par exemple). Ils peuvent aussi être gradués ou comporter un dispositif …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
… Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de …
Explanatory notes
… 87.03 - Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de … déterminé par certaines caractéristiques qui indiquent qu'ils sont principalement conçus pour le transport de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre …
Explanatory notes
… appointes, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre …Section II > Chapitre 11 > Position 1104
… Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou …