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Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

Explanatory notes

… mouture des grains de céréales . Cette catégorie comprend essentiellement les sous‑produits obtenus au cours des … du maïs, du riz, du sorgho à grains ou du sarrasin, ne remplissant pas les conditions de teneur en amidon et de … l'endosperme et un peu de farine. 2)   Les remoulages (ou issues), obtenus au cours des opérations secondaires de la …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909

Explanatory notes

… 6909.90 - Autres La présente position couvre un ensemble - assez hétérogène quant à leur nature - d'articles … appareils et ustensiles pour usages techniques, à caractère essentiellement industriel, tels que pompes, soupapes, …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2102

Explanatory notes

… à lever préparées A.‑ LEVURES La présente position couvre aussi bien les levures vivantes, ou levures actives, que les … à provoquer des phénomènes de fermentation; elles sont essentiellement constituées par certaines espèces de … la nature des matières mises à distiller. 3)    La levure pressée , produite par la propagation de souches de levures …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3801

Explanatory notes

… de cokes (généralement cokes de pétrole, mais parfois aussi cokes d'anthracite, de cornue, de brai, etc.) avec des … de fer. Le mélange est d'abord extrudé ou moulé sous pression en blocs verts à section carrée ou ronde, qui sont ensuite soumis, soit à une cuisson préalable à 1000 °C environ, puis à la graphitation, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528

Section VI > Chapitre 28 > Position 2826

Explanatory notes

… une quantité d'oxyde basique supérieure à celle qui est nécessaire pour neutraliser l'acide (par exemple, le sulfate …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8211

Explanatory notes

… les serpettes fermantes, et leurs lames (+). 8211.10 ‑ Assortiments               ‑ Autres : 8211.91 ‑ ‑ Couteaux … ou à paille du n°  82.01 et autres articles mentionnés ci‑dessous dans la liste des exclusions). On y range … genre, y compris les couteaux à découper et les couteaux à dessert; ils peuvent avoir le manche et la lame formés d'une …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3827

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711

Explanatory notes

… un ensemble de véhicules à moteur, à deux roues destinés essentiellement au transport des personnes. Outre les motocycles du type classique, la présente position comprend les scooters, … de petite dimension et par une plate‑forme horizontale réunissant l'avant et l'arrière du véhicule, les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405

Explanatory notes

… (d’air ou d’air et de vapeur) permanent.  Une couche épaisse de combustible est disposée sur la grille et le …

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