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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.2
… Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.6
… Ballons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9614 > 9614.00
… Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
… cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à …
Explanatory notes
… cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à … ici les appareils à main qui ne comportent ni socle, ni dispositif de fixation (voir la Note explicative du n° 84.72 … l’étui protecteur et le tampon encreur dont ils sont munis). 3) Les composteurs conçus pour recevoir des …Section VI > Chapitre 29 > Position 2925 > 2925.1 > 2925.19
INN
… bisnafide … fumarate de diroximel … élinafide … mésuximide … …Section VI > Chapitre 29 > Position 2914 > 2914.7 > 2914.79
INN
… … écamsule … fluindarol … fluindione … nébicapone … nitisinone … nivimédone …Section VI > Chapitre 29 > Position 2938 > 2938.90
INN
… deslanoside … disogluside … étoposide … toniribate d'étoposide … …Section XI > Chapitre 58 > Position 5804
… Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou …
Explanatory notes
… 58.04 ‑ Tulles, tulles‑bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou … ET TISSUS A MAILLES NOUEES Ces produits sont utilisés comme tissus de fond pour la broderie ou pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435
… la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires. …