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Section IV > Chapitre 22 > Position 2202

Explanatory notes

… ramené à 0,5 % vol. ou moins.         2)   Les bières de gingembre et les bières d’herbes dont le titre alcoométrique …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004

Explanatory notes

… et similaires, adaptées à des montures de lunettes à branches ( n° 90.05 ). c)     Les lunettes ayant le …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107

Section VI > Chapitre 30 > Position 3005

Explanatory notes

…  : a)    Les plâtres spécialement calcinés ou finement broyés et les préparations à base de plâtre pour l'art …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3701

Section XII > Chapitre 67 > Position 6701

Explanatory notes

… B)    Même s'ils proviennent de matières premières brutes ou simplement nettoyées, les articles en peaux ou en …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7214

Explanatory notes

… massiaux (n°  72.06 ) et que les blooms, billettes, ronds, brames et largets (n°  72.07 ), c'est‑à‑dire que leur …

Section V > Chapitre 25 > Position 2523

Section II > Chapitre 7 > Position 0709

Explanatory notes

… produits sont exclus de la position lorsqu’ils sont séchés, broyés ou pulvérisés ( n° 09.04 ). 6)    Les épinards, les …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926

Explanatory notes

… les bavoirs pour bébés, les imperméables et les dessous-de-bras. Les capuchons amovibles en matières plastiques, …

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