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Section X > Chapitre 49 > Position 4910

Explanatory notes

… noms des jours, etc., d'autres renseignements relatifs, par exemple, aux foires, expositions, fêtes, heures des marées, données astronomiques … caractère essentiel de la présence d'un calendrier. Sont exclus de la présente position : a)    Les mémorandums munis …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7418

Explanatory notes

… ou de toilette et leurs parties Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.21, 73.23 et 73.24 sont applicables … de ceux décrits dans la Note explicative du n° 73.22. Sont exclus de cette position : a)    Les articles de ménage …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8303

Explanatory notes

… des bijoux, des valeurs, des actes, des documents, par exemple, en vue de les protéger contre le vol et l'incendie. … ou bien en tôle d'acier renforcée de béton armé, par exemple), généralement à double paroi, munies de portes … du métal constitutif ou comme jouets, selon le cas. Sont exclues de la présente position : a)    Les portes …

Section II > Chapitre 9 > Position 0909

Explanatory notes

… même nom. Cette graine est d'un gris foncé (fenouil commun) exhalant une odeur forte et agréable, ou d'un vert pâle … et d'autres préparations alimentaires, ainsi que pour l'extraction de l'huile essentielle. …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3902

Explanatory notes

… acycliques ayant une ou plusieurs doubles liaisons) à l'exception de l'éthylène. Parmi les polymères de cette … de la Note 3 a) du présent Chapitre sont, en revanche, exclus ( n ° 27.10 ). …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5106

Explanatory notes

… ouvraisons de filature que les mèches de laine peignée ( à l'exception toutefois du peignage), sont également compris … à partir de la laine peignée en vrac décrite dans la Note explicative du n° 51.05. Ces diverses catégories de fils ne …

Section I > Chapitre 4 > Position 0403

Explanatory notes

… (évaporés, en blocs, en poudre ou en granulés, par exemple) ou conservés. Le lait fermenté de la présente … peut être additionné de chocolat, d’épices, de café, ou d’extraits de café, de plantes, de parties de plantes, de …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110

Explanatory notes

… du cadran, des aiguilles et de la tige de remontoir (par exemple, l'échappement ou le pont de barillet). Par … manquent certaines pièces, indépendamment de la pile (par exemple, l'affichage, une partie du circuit électronique ou … aiguilles, de la tige de mise à l'heure et de la pile (par exemple, le circuit électronique ou des composants de …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… les fusées de signalisation) par détonation d'une charge explosive et conçus pour permettre le tir et le maniement à … et revolvers miniatures ayant la forme d'autres objets, par exemple de crayons, de canifs ou d'étuis à cigarettes, à … généralement une allonge pour la crosse. Sont, en outre, exclus de la présente position : a)    Les pistolets …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3501

Explanatory notes

… acide, caséinogène, caséine à la présure (paracaséine), par exemple.       La caséine se présente généralement sous … conditionnées pour la vente au détail, d'un poids net n'excédant pas 1 kg ( n° 35.06 ). d)    La caséine durcie ( …